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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Référés
66fee535172da17169ea1f98
1 octobre 2024
1 octobre 2024
», « GROUPE CYLEBAT », « [S] [Y] », - lui a permis de procéder à une recherche complète sur l’ensemble des supports de LS WORK utilisant les fichiers ou extensions « pdf » commençant par « xxx-NDC-Grue
Source officielleChambre 1-2
63d37978d1bc2605de4b4622
26 janvier 2023
26 janvier 2023
reprise des linteaux existants, au dépôt de bilan de l'entreprise de cloison/plâtrerie, à la résiliation de contrats, au retard de l'entreprise de gros 'uvre, la société Cardinal, au démontage de la grue
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d404
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le mercredi 06 janvier 2021, vous avez adressé un mail à [M] [V] l'informant de l'impossibilité de livrer les poutres pour Ies raisons suivantes : « II te manquera 3 poutres PPR302 sur la grue 1.
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a9c6ad78dd9cf0d412
17 janvier 2025
17 janvier 2025
A titre d'exemple, il apparait que vous vous êtes rendu le 23/07/2020 au service technique de Ia commune, a'n de voir s'il était possible d'emprunter la grue pour installer Ies climatiseurs.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210640
27 septembre 2018
27 septembre 2018
révèle qu'à cette date, la coque de la piscine, débranchée de toute installation et alimentation de quelque nature que ce soit, était simplement posée au sol dans l'attente de son enlèvement par une grue
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210574
13 septembre 2018
13 septembre 2018
demande la prise en charge du coût d'achat d'un véhicule monospace neuf Volkswagen Sharan soit la somme de 41 218,01 euros et du coût d'aménagement de ce véhicule pour un montant de 20 136,79 euros (grue
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01550_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
avril 2012, avec un allongement par rapport au planning de huit semaines, dont une était, selon l'expert, imputable au délai pris par la société titulaire du lot de gros-œuvre pour le démontage d'une grue
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460798.20230217
17 février 2023
17 février 2023
La cour a relevé, d'une part, s'agissant de la grue cendrée, que si une étude complémentaire menée à la demande du pétitionnaire en 2014 avait mis en évidence la présence sensiblement plus importante de
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bf193aeb4b683cf412cd
1 juin 2010
1 juin 2010
manutention au port d'[Localité 13] relevait de la prestation de cette dernière, la société CP Trans s'y engageant, aux termes de l'article 2.2 du devis et incluant dans son prix 'la mise à FOB à la grue
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03929_20230221
21 février 2023
21 février 2023
point de vue paysager et se trouve en dehors des zones spéciales de conservation et des zones de protection spéciale ; - le motif de refus fondé sur le risque d'effet barrière du projet pour les grues
Source officielleCour d'Appel
Madame Wieslawa X... épouse Yc/SA GAN ASSURANCES
6253ccf1bd3db21cbdd91ca4
19 novembre 2014
19 novembre 2014
avril 2006, madame X... épouse Y... a été victime d'un accident de la circulation sur la commune de St Yriex sur Charente, accident provoqué par un camion conduit par un salarié de la société FORCE GRUE
Source officielleRéférés
69f054dccdc6046d47ce1e73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
judiciaire, a répondu à la société [Localité 1] LEASE SERVICES d'une part, qu'il optait pour la poursuite du contrat et, d'autre part, qu'il reconnaissait son droit de propriété sur le matériel (une grue
Source officielleChambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue
Source officielleChambre 4-8
64b0e7afc42a2105dbc59ada
11 juillet 2023
11 juillet 2023
déclaré un accident de travail dans les circonstances suivantes : lors d'une manutention mécanique, le salarié a eu le majeur et l'annulaire de la main droite coincés entre le câble et le moufle de la grue
Source officielleREFERES 1ER PP
69e861c7cdc6046d4719a1b1
9 avril 2026
9 avril 2026
CMD Services immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Soissons depuis le 23 décembre 2010 ayant pour activité le dépannage et démontage de grues a été placée en redressement judiciaire par
Source officielleChambre 05
6a0c6f4dcdc6046d4731ced3
12 mai 2026
12 mai 2026
Ils précisaient entre autres la nécessité d'avoir une grue de déchargement (pièce n° 3) Un transporteur a été mandaté et a établi une lettre de voiture le 26 mai 2023 (pièce n°7) dûment signée indiquant
Source officielleChambre commerciale
67875246fc8e837eda8a615c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conséquence des dégradations du bateau « black zen » ; - 74 041 euros en réparation du préjudice financier subi au titre de la perte de ses contrats à partir du 6 août 2020 en raison de la défaillance de la grue
Source officielleChambre Commerciale
68709b7a123db6632de316ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
responsabilité civile contractuelle, la société Helvetia a indemnisé la société Manitowoc à hauteur de 50 959,04 euros en réparation du sinistre survenu au cours du transport routier d'une flèche de grue
Source officielleChambre 4-8b
653a0645d0451e8318d0e931
20 octobre 2023
20 octobre 2023
pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b62
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Y] a, de nouveau, été gravement blessé à la suite à la manutention d'une porte blindée, qu'il a effectuée seul et sans grue. - La dégradation de l'état de santé de M.
Source officiellePage 98 sur 174