Codes de loi français

Article R6763-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 63

dispositions du chapitre Ier du titre Ier mentionnées à l'article R. 6763-1 sont applicables en tant qu'elles concernent les aérodromes d'Etat ; 2° Les 1° et 2° de l'article R. 6312-14 sont remplacés par les dispositions suivantes : " un point de passage

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Divers : - tension du circuit force B si non détectable par ailleurs 2° Circuit des sécurités et alarmes : - tension B X passage

LEGIARTI000027152458

SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1710600 Sensée Croisille Canal du Nord SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E---004 ― L'Escaut canalisée et bras de décharge Ecluse de Cantimpré Frontière avec la Belgique SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1000600 Rivière Escaut Passage

Article 242-11.16

. - Les passages de conduits de ventilation ayant une section intérieure supérieure à 0,02 m² qui traversent des cloisons du type B comportent des manchons en acier de 900 mm, répartis de préférence à raison de 450 mm de part et d'autre de la cloison,

Article 29

Article 29.2 Evolution des modificateurs J et K Lors du passage de la NGAP à la CCAM, deux modificateurs ont été introduits pour maintenir la valorisation des actes de chirurgie (modificateur J) et favoriser leur réalisation en secteur à honoraires opposables

Article 10

-Travaux d'inventaire : Opérations d'inventaire : -principes d'évaluation à l'inventaire ; Passage d'un exercice à l'autre : -clôture et réouverture des comptes ; E.

LEGIARTI000036979330

Une des façades de chaque bâtiment fermé est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; 2.4 Installations électriques

Article Annexe I

Il ne peut exister de communication entre le local et un local occupé par des tiers au passage des gaines et des canalisations.

Article Annexe

Les passagers doivent disposer d'un dispositif de communication permettant d'informer le conducteur ou le PCC de toute situation d'urgence. Son activation ne doit pas entraîner l'arrêt du véhicule lorsqu'il est en tunnel. 5.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Ce délai est porté à dix ans pour les investissements portant sur les navires de croisière neufs d'une capacité maximum de 400 passagers.

Article Annexe 228-4.A.1

PARAMETRE CONSIDERE ALARME SECOURS PROTECTION COMMENTAIRE 1 2 3 4 CIRCUITS ELECTRIQUES 1° Divers - tension au circuit force B si non détectable par ailleurs 2° Circuit des sécurités et alarmes : - tension B X passage

Article Annexe I

Conduite sans passagers 64. Restreint aux trajets à vitesse inférieure ou égale à... km/ h 65. Conduite uniquement autorisée accompagnée d'un titulaire de permis de conduire de catégorie au moins équivalente 66. Sans remorque 67.

Article ANNEXE I

L'orifice de passage de l'outil d'emmanchement aménagé dans la dalle-écran devra être aussi réduit que possible et obturé par un joint souple réalisant l'étanchéité aux bruits. 6.2. Fonctionnement de la source sonore pendant les mesures.

Article 229-II-1.01

est le déplacement d'un navire en tonnes à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce et de l'eau d'alimentation des chaudières dans les citernes, des provisions de bord, ainsi que des passagers

Article 221-V/23

entrave du sommet de l'échelle de pilote, ou de toute échelle de coupée ou autre dispositif, au pont du navire : .1 Lorsqu'on utilise à cet effet une ouverture dans les lisses ou le pavois, il doit être prévu des poignées appropriées ; .2 Lorsque ce passage

LEGIARTI000033311487

Centre opérationnel interarmées (COIA) (*) Hors défense maritime du territoire Protection du trafic maritime et des installations en mer (*) Mer DDG AEM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer COIA (*) Hors contrôle naval Police du passage

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Les frais de déplacement mentionnés au présent alinéa engagés par un passager au titre du partage des frais dans le cadre d'un covoiturage défini à l'article L. 3132-1 du code des transports sont admis, sur justificatifs, au titre des frais professionnels

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Pour les dommages corporels : -les passagers, piétons et cyclistes victimes, sauf lorsque la victime a : -recherché volontairement son dommage ; -commis une faute inexcusable, cause exclusive de l'accident.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

du 18° de l'article L. 6143-7 du même code ; 4° bis Etablir, pour chaque spécialité et chaque type d'activité de soins hospitaliers et en tenant compte de la charge des soins associée, un ratio minimal de soignants, par lit ouvert ou par nombre de passages

Article Annexe I

champignons Préparer persil en branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir Habiller un carré d'agneau, veau, porc Clouter