Codes de loi français

LEGIARTI000030541821

Saillagouse, Saint-André, Sainte-Colombe-de-la-Commanderie, Saint-Cyprien, Saint-Féliu-d'Amont, Saint-Féliu-d'Avall, Saint-Génis-des-Fontaines, Saint-Laurent-de-Cerdans, Sainte-Marie, Saint-Nazaire, Saint-Paul-de-Fenouillet, Saleilles, Serralongue, Soler

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

des articles chaussants destinés à la prévention des glissades sont conçues, fabriquées ou dotées de dispositifs rapportés appropriés, de façon à assurer une bonne adhérence, par engrènement ou par frottement en fonction de la nature ou de l'état du sol

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

les vacances HABITAT type rural dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur présence de marches ou de niveaux différents sols

Article 221-II-2/9 (suite)

avec un dormant sans seuil qui sont installées le 1er juillet 2010 ou après cette date doivent l'être de sorte que la fente sous la porte ne dépasse pas 12 mm et un seuil incombustible doit être installé sous la porte pour empêcher les revêtements de sol

Article Annexe III

. - Fiches d'opérations standardisées BAR-TH-171"Pompe à chaleur de type air/ eau"et BAR-TH-172"Pompe à chaleur de type eau/ eau ou sol/ eau .

Article Annexe

. ― Installation d'équipements thermiques et de climatisation. 45. 2 PB Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage).

LEGIARTI000050986431

sont pas des déchets Article L. 542-7-1 6 mois Autorisation de travaux de recherche de formations ou de cavités géologiques susceptibles d'être utilisées pour le stockage souterrain de déchets ultimes en l'absence de consentement du propriétaire du sol

Article Annexe 3

A64.4) : Mise en place d'un doublage isolant sur/sous plancher bas situé sur un sous-sol non chauffé, sur un vide sanitaire ou sur un passage ouvert.

Article Annexe

Cabestany, Perpignan, Pia et Saint-Estève, Bompas et Toulouges, Baho, Canohès, Le Soler, Peyrestortes et Rivesaltes. 67 - Bas-Rhin Strasbourg.

Article Annexe

de climatisation 45. 2JC 7,50 115 418 Travaux d'étanchéité 45. 2KA 9,60 115 418 Travaux de charpente en bois 45. 2LA 9,60 115 418 Travaux de voies ferrées 45. 2NA 6,60 115 398 Construction et entretien de chaussées (y compris sols

Article Annexe II table A

Lf. 107072 Lysimachia nemorum L. 107073 Lysimachia nummularia L. 107086 Lysimachia thyrsiflora L. 107090 Lysimachia vulgaris L. 107097 Lythrum borysthenicum (Schrank) Litv. 107106 Lythrum hyssopifolia L. 107108 Lythrum junceum Banks & Sol

Article FRA. APPENDICE 6

AUTORISÉ APPROCHE [PISTE (numéro) ☑ ☐ i) COMMENCEZ L’APPROCHE À (heure) ☑ ☐ * j) DEMANDE APPROCHE DIRECTE [ (type d’approche) (numéro) * k) AUTORISÉ APPROCHE DIRECTE [ (type d’approche) (numéro) ☑ ☐ l) RAPPELEZ EN VUE DU SOL

LEGIARTI000028243631

II-2/9 Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) B + D A.1/3.18 Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : Règ. II-2/3 Règ.

LEGIARTI000024933435

OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 4 B + D A.1/3.18 Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : Règ. II-2/3 Règ. II-2/3 Rés.

LEGIARTI000051282806

DE LA 13EME BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 13EME BSMAT) 19 TULLE R ARMEE DE TERRE 2EME REGIMENT ETRANGER DE PARACHUTISTES (2EME REP) 20 CALVI R ARMEE DE TERRE COMMANDEMENT DES FORCES TERRESTRES (CFT)-CELLULE INTERARMEE DE LA DEFENSE SOL-AIR

LEGIARTI000051283058

TERRE DETACHEMENT DE LA 13E BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 13E BSMAT) 19 TULLE R ARMÉE DE TERRE 2E RÉGIMENT ETRANGER DE PARACHUTISTES (2E REP) 20 CALVI R ARMÉE DE TERRE COMMANDEMENT DES FORCES TERRESTRES (CFT)-CELLULE INTERARMEE DE LA DÉFENSE SOL-AIR