Litière Tous les poulets ont accès en permanence à une litière sèche et friable en surface. 4. Ventilation et chauffage La ventilation est suffisante pour éviter les températures trop élevées.

Article Annexe

—

Régler en sécurité une surface avec un bouteur. Scarifier et défoncer en sécurité les sols au bouteur. Charger et décharger en sécurité un bouteur, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin. 2.

Article 229-II-1.20

—

Aucune citerne de combustible liquide ne doit être placée à un endroit où un débordement ou une fuite pourrait provoquer un incendie ou une explosion en mettant le combustible en contact avec des surfaces chaudes. 6.

Article 240-1.02

—

Ligne de flottaison (WL) : ligne d'intersection entre la surface de l'eau avec la surface de la coque du navire à flot. 2.

Article Annexe I

—

Mezzanine : surface en hauteur qui occupe au maximum 50 % (ou 85 % pour le cas du textile) de la surface du niveau inférieur de la cellule et qui ne comporte pas de local fermé.

LEGIARTI000037034527

—

déshydratation, pressage, chaulage…) en distinguant les formes liquides, pâteuses ou solides ; Au vu de cette étude préalable, un plan d'épandage est réalisé, il est constitué : - d'une carte à une échelle minimum de 1/25 000e permettant de localiser les surfaces

LEGIARTI000024997206

—

Le post-traitement qui permet de corriger les consommations énergétiques d'ECS et d'auxiliaires de ventilation à partir des coefficients aECS et aVENT. 3.1.

Article Annexe III

—

cheminées dépendantes de la cheminée considérée dont la hauteur est au moins égale à la valeur de h p S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz, la hauteur de la cheminée doit être corrigée

Article ANNEXE I

—

Lorsque la production d'électricité utilisée pour les calculs prévus aux points 1 et 2 de la présente annexe est mesurée au niveau du point d'injection dans le réseau, elle est corrigée, le cas échéant, de la consommation des auxiliaires, des pertes en

Article Annexe I

—

☐ ☐ ☐ ☐ Tant que la ou les anomalies DGI n'ont pas été corrigées, en aucun cas vous ne devez rétablir l'alimentation en gaz de votre installation intérieure de gaz, de la partie d'installation intérieure de gaz, du ou des

LEGIARTI000022821164

—

par jour et samedi, dimanche, jours fériés nationaux toute la journée : Pointe Mobile en option Effacement Jours de pointe et Modulable : Semaine mobile en option Modulable : Ce barème est déterminé pour un site raccordé en HTA2 ou HTB1, il est à corriger

Article Annexe VI

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Surface (m 2 (pour PTAC > 3 500 kg et catégorie N1) : (J) Catégorie internationale : ....... (J 1) Genre national : ...... (J 2) Carrosserie (CE) : (J 3) Carrosserie (désignation nationale) : ...... (K) Numéro de la réception par type : .......

Article GA 32

—

Toutefois, conformément aux dispositions de l'article EL 4, § 3, des emplacements non accessibles au public d'une surface inférieure à 100 mètres carrés, situés dans un espace comportant également des emplacements accessibles au public, peuvent posséder

Article GA 3

—

souterraine est telle que ses emplacements définis à l'article GA 5 répondent simultanément aux trois conditions suivantes : - ils sont situés au-dessous du niveau de référence défini au paragraphe 3.5 ci-après ; - ils ont au moins la moitié de la surface

Article Annexe 190-A.4

—

La surface d'assise de la cuvette doit se situer au plus entre 450 et 550 mm du sol fini, abattant inclus.

Article 8

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au regard de repères aisément identifiables par le public, afin de faciliter le recueil des observations du public ; 2° Précisent l'échéance de réalisation des objectifs d'état chimique, d'état écologique ou de potentiel écologique pour les eaux de surface

Article Annexe IV

—

IMPÔTS ET TAXES PÉDAGOGIQUES EXERCICE EXERCICE EXERCICE EXERCICE Taxe sur les salaires pédagogiques 0,00 % 0,00 % Quote-part de la taxe foncière sur la surface pédagogique 0,00 % 0,00 % Autres impôts et taxes (à préciser

Article Annexe III

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taille suffisante, et est doté d'une ventilation et d'un éclairage appropriés et d'un sol antidérapant, permettant la réalisation des opérations dans des conditions répondant aux exigences de sécurité du personnel ; -l'emplacement est délimité par des surfaces

Article 1

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pour faciliter le transport des marchandises, sans rupture de charge, pour un ou plusieurs modes de transport ; c) Conçu pour être assujetti et/ou manipulé facilement, des pièces de coin étant prévues à cet effet ; et d) De dimensions telles que la surface

Article 6

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K/ W et la surface d'isolant en m ² ; ― l'adresse du bâtiment concerné par l'attestation. II.

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