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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
615e0cf7c25a97f0381f4b47
26 février 2015
26 février 2015
tenu aux termes du contrat de travail selon lesquelles des fonctions purement administratives lui sont confiées alors que la classification accordée vise des 'fonctions de conception ou de gestion élargie
Source officielle2e chambre 1re section
615e0e11c25a97f0381f51e5
12 février 2015
12 février 2015
NANTERRE a : - dit que l'autorité parentale sera exercée en commun ; - fixé la résidence de l'enfant chez la mère ; - accordé au père un droit de visite et d'hébergement selon des modalités élargies
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b8
11 mars 2010
11 mars 2010
médico-psychologique ; -constaté que l'exercice de l'autorité parentale était conjoint ; -fixé la résidence des enfants chez la mère ; -organisé le droit de visite et d'hébergement du père de façon élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f1
20 juin 2011
20 juin 2011
recevabilité de l'action en référé n'est contestable ; qu'en effet, le projet de Madame Y... impliquait une modification des modalités du droit de visite et d'hébergement du père qu'il exerçait de manière élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Il a des griefs envers la famille élargie de Madame qui l'a selon lui dénigré et laissé à la rue sur fond de racisme.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a0
20 mai 2016
20 mai 2016
l'entrée du jardin figurant sur le plan du 12 septembre 1950, annexé à la vente précitée du 30 septembre 1950, montrant que la porte d'entrée au jardin, d'une largeur initiale de 1, 20 mètres était élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cc5
6 mai 2021
6 mai 2021
L'étendue de la saisine du juge d'appel est donc limitée par les énonciations de l'acte qui a déféré le jugement à la cour, laquelle ne peut être élargie par des conclusions postérieures.
Source officielle8ème chambre
DTA_2110179_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
juridictions mentionnées aux articles 704,706-2,706-17,706-75,706-107 et 706-108 du présent code pour le traitement de l'ensemble des procédures susceptibles de relever de leur compétence territoriale élargie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02360_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’a elante, née le 11 juillet 1984, ayant atteint l’âge de 33 ans à la date de la consolidation de son état de santé, le 8 mars 2018, il sera fait une juste a réciation de ce chef de réjudice en l’évaluant
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01695_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
décision attaquée, sur lesquels l'autorité administrative s'est fondée, que les investigations menées, notamment des retranscriptions de conversations téléphoniques et la présence de son ADN sur l'élastique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02466_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de ce qui récède que c’est à bon droit que l’administration a mis à la charge de la société a elante les ra els de taxe sur la valeur ajoutée en cause.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01574_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2009, a été élevé au Gabon par sa grand-mère maternelle jusqu’en 2011, date à laquelle celle-ci s’est également rendue en France pour des raisons médicales, puis a été pris en charge par sa famille élargie
Source officielle7ème chambre
DTA_2005988_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
évaluation environnementale les " Construction, élargissement d'une route par ajout d'au moins une voie, extension d'une route ou d'une section de route, lorsque la nouvelle route ou la section de route élargie
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00537_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
applicable au présent litige : " Dans tout ou partie d'une agglomération, il peut être institué, selon la procédure définie à l'article L. 581-14, des zones de publicité restreinte ou des zones de publicité élargie
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA03583_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
septembre 2018 disposant tous deux que l'annexe de la délibération modifiée n° 14 du 6 octobre 2004 est, pour l'article 4, complétée par certains produits non alimentaires et est, pour l'article 5, élargie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01539_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Son antibiothérapie a été élargie. Il a été intubé et mis sous sédation profonde.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104861_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
A ce titre, les photographies non datées, non légendées et non circonstanciées versées au dossier ne sont pas susceptibles d'établir la réalité d'attaches plus élargies.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01357_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
de construire modificatif lui a été délivré le 27 septembre 2023 par le maire de Beaufort, que la parcelle cadastrée section B n° B est désormais sa propriété, et que la voie d'accès du projet est élargie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101958_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
n'auront pas été absents plus de 8 jours Dans ce cas, le chef de service devra justifier que le surcroît de travail constant, résultant par exemple de tâches nouvelles ou d'une amplitude d'activité élargie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105266_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
infructueuses pour se reloger dans le parc privé au cours de l'année 2021 et a formé, le 9 août 2021, une demande de logement social, il ressort de la lecture de celle-ci qu'elle a refusé que sa demande soit élargie
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