Les décotes et primes afférentes à la fraction d'emprunt remboursée doivent être complètement rapportées au résultat de l'exercice. 2.1.2.3 Les intérêts précomptés à l'émission La différence entre le prix d'émission et la valeur nominale des titres

Article Annexe A

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deux véhicules susceptibles de transporter chacun dix personnes au maximum, ou un seul véhicule susceptible de transporter vingt personnes au maximum, sont tenus de déclarer les transports qu'ils exécutent, ainsi que les prix qu'ils perçoivent ; la fraction

Article Annexe

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Demi-fond Réaliser la meilleure performance possible sur un temps de course de 12 à 15 minutes, fractionné en 3 à 4 périodes séparées de temps de récupération compatibles avec l'effort aérobie, en maîtrisant différentes allures très proches de sa VMA

Article Annexe I

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Article 18 Lorsque l'assuré bénéficie d'un avantage de même nature en application d'une autre législation, il ne perçoit que la fraction de la majoration visée à l'article 15 qui excède cet avantage.

LEGIARTI000032258784

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Article 30 La dotation comprend le produit des libéralités acceptées sans affectation spéciale ou dont le donateur ne prescrit pas l'affectation, ainsi qu'une fraction de l'excédent des ressources annuelles.

Article Annexe V

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Modes d'évaluation Contrôle en cours de formation Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation notée sur 20, d'une durée maximale de 1 heure 30 fractionnée dans le temps en deux séquences.

Article Annexe V

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LEGIARTI000024750724

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Article Annexe

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Pour le calcul de ces intérêts, tous les mois sont comptés pour trente jours et les fractions de mois ne sont pas pris en compte.

LEGIARTI000047281059

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. - insuffisance cardiaque chronique systolique, définie par une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 45 % ; 1.2.2.

Article ÉTAT A

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sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive victimes d'accident : participation du budget général - 509 000 94 Financement des pensions de l'ORTF : participation du budget général - 20 000 Transition énergétique 446 835 508 04 Fraction

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

appliquées conformément aux règles prévues au présent chapitre ou dans le modèle de règles adopté par le cadre inclusif de l'Organisation de coopération et de développement économiques le 14 décembre 2021, selon lesquelles un Etat ou territoire perçoit la fraction

Article Annexe

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Cancer de l'estomac Pour la fixation du taux il sera tenu compte essentiellement du stade de la maladie (de IA [pas d'atteinte ganglionnaire] à IV) mais également des difficultés à l'alimentation : nécessité de fractionner les repas, dumping syndrome.

Article 30

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modifié par arrêté du 2 mai 2002, art. 4-I et 4-II. (2) Pour les installations transformant des lots séparés, les valeurs limites d'émission sont fixées au cas par cas en recourant aux meilleures techniques disponibles. (3) Pour les procédés de fractionnement

Article Annexe IIc

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E13-Mathématiques-coefficient 1 Modes d'évaluation a) Contrôle en cours de formation (CCF) Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans le temps en deux

Article Annexe IIc

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E13-Sous-épreuve de mathématiques-coefficient 1 Modes d'évaluation a) Contrôle en cours de formation (CCF) Le contrôle en cours de formation comporte une situation d'évaluation, notée sur 20, d'une durée maximale d'une heure trente fractionnée dans

LEGIARTI000033202169

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Pour le calcul de ces intérêts, tous les mois sont comptés pour trente jours et les fractions de mois sont négligées.

Article Annexe (suite)

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s'agit notamment des changements ayant des effets sur : • le montant de l'allocation ; • le montant du droit ouvert ; • le nombre de jours indemnisables ; • les conditions de récupération des sommes indûment versées ; • la détermination de la fraction

Article Règlement général

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En conséquence, les indemnités de 13e mois, les primes de bilan, les gratifications perçues au cours de cette période ne sont retenues que pour la fraction afférente à ladite période.

Article Annexe (suite)

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FE = fraction d'éjection en écho cardio Doppler. HTAP = hypertension artérielle pulmonaire. IC = insuffisance cardiaque. ECG = électrocardiogramme. VD = ventricule droit. VG = ventricule gauche. Vmax = vitesse maximale du flux Doppler.

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