AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Adélaïde Y..., veuve X..., demeurant ..., en cassation d'une

Adélaïde, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 18 novembre 1997, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamnée, pour obtention indue de documents administratifs, détention

Adélaïde, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 5 octobre 1995, qui, pour obtention indue de documents administratifs, détention de documents administratifs falsifiés et usage

Adeline, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Loup Z... et Marc A... du

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 juillet 1996), que l'enfant Marie-Adelaïde Y..., âgée de 2 ans et demi, a pénétré dans

Nadine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre Adeline Y... et Georges

34290 Montblanc, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de l'Association départementale des éleveurs laitiers aveyronnais (ADELA

actes aient été réalisés par d'autres praticiens ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la caisse avait exercé un contrôle sur la totalité des actes présentés au remboursement sur le numéro ADELI

ADELAIDE SCI ADELAIDE immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 534 045 893 Au capital social de 1.000 euros ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 2] C/ [N] [Y] épouse [R]

du 3 octobre 2002 ; que le mandat d'arrêt décerné contre lui du chef de viols en réunion n'a pu être suivi d'effet ; qu'en tout état de cause, il n'a pas été reconnu comme coauteur par les victimes Adeline

ADEALIS (dont la société ADEALIS CONSEILS ET GESTION vient aux droits) prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2]/FRANCE immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 414

Marie-Béatrice, épouse LACOSTE, - JOUFFROY Adélaïde, - J... Jeanne-Marie, - L... Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R...

de cassation, pris de la violation des articles 380-6, 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil ; " en ce que l'arrêt statuant sur les intérêts civils a condamné Georges X... à payer à Adeline

ADELAIDE SCI ADELAIDE immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 534 045 893 Au capital social de 1.000 euros ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles

Mme [P] fait valoir qu'inscrite à l'Urssaf depuis 2004 en tant que psychologue clinicienne et au répertoire Adeli depuis 2013, d'abord dans les Hauts-de-Seine puis dans l'Yonne depuis 2018, elle a exercé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Adeline X..., divorcée B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Adelaide Perrin, dont le siège social est ..., agissant poursuites

stupéfiants, objet du réquisitoire supplétif du 9 janvier 1997 n'étaient pas visés dans le mandat d'arrêt du 8 novembre 1996, mais lesdits faits de tentative d'importation n'ont pas été notifiés à Addedaim

Constater que l'association ADELAIDE SERVICES a violé les obligations qui lui incombaient.

ADELAIDE 67 prise en la personne de son représentant légal et la S.C.I.