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3 423 résultats pour « Adrien BARBAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

670f585d4ad0d5ee7d7e5d8a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GSF CONCORDE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Adrien BARBAT, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c76bcdc6046d4788f901

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1] [Localité 1] Représentée par Me Xavier COURTEILLE, avocat au barreau de Paris (toque G539) INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Valérie GUICHARD, avocate

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6868216c4965b5d9df31870e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

4] [Localité 7] représentée par Maître Sophie BINDER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substituée par Maître Adrien BARBAT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : CPAM DE L’EURE [Adresse

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a70cdc6046d4703d0ec

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COUR D'APPEL DE METZ Chambre des référés N° RG 26/00005 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GQI5 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Mai 2026 DEMANDEUR : Monsieur [R] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a306cdc6046d479b1628

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] DUCHE DU LUXEMBOURG Non comparant, représenté par : Me ARNAUD FREULET,substitué à l’audience par Me Jonathan ROSE, avocats au barreau de METZ, avocats

Source officielle
CA

15e chambre

6438f3aea942a604f5e939ff

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

FERDINAND BILSTEIN FRANCE N° SIRET : 419 249 123 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me François MILLET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104680821d9a1906fc53

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE N° SIRET : 303 409 953 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

NANCYc/S.A

6791de5c93ef93c421386b3f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

son représentant légal pour ce domicilié audit siège, représentée par Maître Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY, L'[3] agissant en la personne de son

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081256

Admin. suprême

25 juin 2008

25 juin 2008

Adrien A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb4e

Cassation

8 mai 1989

8 mai 1989

Boulogne sur Gesse (Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Gaudens, en matière électorale au profit de : 1°) Madame GARES A... née BARBAT

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc588fcdc6046d47e7a91d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] [S] [P] – Mr [J] [A] C/ SARL [D] – Mr [T] [R] DEMANDEURS * Monsieur [H] [S] [P], [Adresse 1], * Monsieur [J] [A], [Adresse 2], Comparaissant par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au Barreau

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b941

Cassation

23 janvier 1985

23 janvier 1985

REUNION DU 18 MAI 1984 QUI, POUR ARRESTATION ILLEGALE ET SEQUESTRATION AVEC TORTURES, COUPS VOLONTAIRES AYANT ENTRAINE LA MORT SANS INTENTION DE LA DONNER, COUPS OU VIOLENCES ACCOMPAGNES D'ACTE DE BARBARIE

Source officielle
CC

civ1

613720a8cd580146773ed126

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques, Adrien Y..., 2°/ de Madame

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100345

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

national des barreaux (CNB), dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à M.

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402b20

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Adrien X..., demeurant "Mas de la Baratte", Sainte-Blandine, 38110 LA Tour-du-Pin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Salvatore ITA 1957 457 BARAVELLI Angela ITA 1963 458 BARBA Davide ITA 1985 459 BARBA Claudia ITA 1970 460 BARBA Francesco ITA 1953 461 BARBACOVI Luisa ITA 1971 462 BARBAGALLO Flavia ITA 1964 463 BARBAN

Source officielle
CA

Référés

686767017c03803a32c27225

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

4] [Localité 11] Représenté par Maître Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY DEMANDEUR EN REFERE ET : Organisme URSSAF LORRAINE ayant son siège

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200845

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

O... à la Selca E... et V... et associés, société d'avocat inter-barreaux, à l'adresse de son siège situé à Lyon, au sein de laquelle M. J...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102896_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le 10 octobre 2016, elle a été prise en charge par intervention chirurgicale pour une opération de chirurgie bariatrique " bypass en oméga " au centre hospitalier universitaire de Caen.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100162

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

d'avocats inscrite au barreau de Bordeaux (la société d'avocats).

Source officielle

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