Alric des véhicules de marque Peugeot et par la société Pujol des véhicules de marque Talbot ; qu'en outre, en vertu de deux contrats d'agence, la société Alric est devenue agent de la société Pujol et

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 septembre 2000), que la société des Etablissements Julien Mercier a tiré sur la société Alric

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° T 91-42.378 formé par la société à responsabilité limitée Aldrich Chimie, dont le siège

X..., ès qualités d'administrateur en redressement judiciaire, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la société Aldoriv constructions

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2024), statuant en matière de référés, le groupe Altice comporte au sein de son pôle Télécom, l'unité économique et sociale SFR, composée de huit sociétés : SFR fibre

Félix, demeurant à Aléria, Cateraggio (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de M. D...

Seule la demande relative à la commission pour la transaction [V], qui sera examinée ci-dessous concerne la SARL ALDIM.

celle-ci ; il mettait donc Alice F... sous sauvegarde de justice, désignait un médecin expert et M.

Jean-Jacques, demeurant à Bastia (Corse) Ghisonaccia, 7°/ de Monsieur Camille E..., demeurant à Tallone (Corse) Aléria, 8°/ de Monsieur H...

[M] [J] est entré au service de la société Aldi Marché qui a pour associé unique la société Aldi (les deux sociétés font partie du groupe Aldi Nord, un des leaders de la grande distribution en Europe)

En l'espèce, le mandat d'entremise du 30 avril 2015 ayant lié la société DEFINA à la société ALDIM (et donc à la S.C.I.

Xavier et Albéric X... font grief à l'arrêt, infirmatif de ce chef, d'avoir déclaré la demande de fixation de la créance présentée par M.

[U] a assigné les sociétés Aldi et Aldi marché en indemnisation de ses préjudices.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Alice, dont le siège est à Paris

les faits dont elle disait avoir été victime, le discours de la jeune fille apparaissant à l'expert tout à fait crédible et exempt de tendance à l'affabulation ; que, pour donner crédit à ses dires, Alice

X..., engagé en qualité de coupeur par la société Alaric du 20 mai 1986 au 11 juillet 1986 période pendant laquelle la société Alaric a passé ses responsabilités à la société Condor, a été réengagé le

, Aldi marché Ennery, Aldi marché Dammartin, Aldi marché Cavaillon et Aldi marché Beaune, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen

le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DE GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHETOUI Aldin