EDITIONS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître GASPOZ Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Xavier PREVOST

[E] [D] [Adresse 5] Me Alexandre GASPOZ [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 19 novembre 2025 Greffier lors des débats M.

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [F] [U] + 2 grosses [X] [B] + 1 exp Me Gervais GOBILLOT + 1 grosse Me Alexandre GASPOZ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE

ETABLISSEMENT [C] C/ [G] [M] [R] [E] [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre GASPOZ Me Laure ATIAS Décision déférée à la cour :

APPELANT Monsieur [N] [E] né le 20 Mai 1969 à [Localité 33] ([Localité 14]), demeurant [Adresse 26] représenté par Me Alexandre GASPOZ, avocat au barreau de NICE INTIMES Etablissement [32

[U], [D] [F] Gérant [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

la preuve qu'Abel A... savait que les documents remis par Vincent Z... provenaient d'un vol commis au préjudice d'Alexandre Leontieff en sorte que c'est à bon droit et par des motifs pertinents que la

Gaston X..., des époux Paul Y..., de MM.

GARINO Alexandre dans le litige l'opposant à M.

GASTON, Juge de l’Exécution, siégeant seule, assistée de C. OUDOT, Greffière.

EZAVIN-[H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Me Alexandre GASPOZ Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Paris (2e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Roland L..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la succession de feu Madame veuve Y..., 2°/ Monsieur Alexandre

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandrine X..., en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1990 par le tribunal de grande

HOME EXPERT HABITAT C/ [O] [O] [S] [G], [V] [S] [G] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION PRESIDENT : Claude DOYEN, Présidente

répertoire général : 05/12928Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Mai 2005 rendupar le Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 01/16750- 1ère chambre - section EPAPPELANT Monsieur Yves Gaston

(Bernard, Alexandre), M. XM... (Georges, Claude), à M. P... (Jacques, Georges, Paul), à M. XI... (Alfred, Jean, Serge), à M. XP... (Jacques, Jean, Claude), à M. XZ... (Marcel, Jean, Louis), à M. R...

mardi 12 octobre 1999 à 14 h 30           Les requérants   L’affaire concerne deux requêtes (n° s 29813/96 et 30229/96) introduites par six ressortissants portugais, Alexandre

[A] GENEVET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre GASPOZ Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.