CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

829 résultats pour « Alexandre GAVEN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92ea3de0ebe408daa32ac

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] MINUTE N°2025/579 AFFAIRE : N° RG 25/00096 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3US5 Copie exécutoire à : Me Alexandre GAVEN Le :

Source officielle
CA

4e chambre civile

6438f2e9a942a604f5e936b7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

social sis [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [M] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f20d41e0057d43e4ba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

et des Sociétés de BEZIERS sous le numéro 509.340.931, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca2d8e5cd1533dd5952c34

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

copropriétés sous le numéro AAO-534-545, représenté par son syndic en exercice, la SARL PACULL IMMOBILIER, dont le siège social se situe [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

697b0764cdc6046d4711e8fd

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° [N° SIREN/SIRET 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié au siège social situé: [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

693018400437ac0245bd69d5

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

et des Sociétés de BEZIERS sous le numéro 824679815, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d02aedcdc6046d47079324

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] DÉFENDEURS Représentés par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d1499cb8fa004f57da215

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92db9de0ebe408daa1a17

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

syndic en exercice la SARL PACULL IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 7], domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

née le 15 Décembre 1974 à SAINT MARTIN D'HERES de nationalité française ... 03130 SAINT DIDIER EN DONJON représentée par Me Alexandre GAVEN, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assistée par Me

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b76eecdc6046d471ea3c9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CAUTIONS immatriculée au RCS de [Localité 2], N° SIREN 382 506 079, prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a557

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Société à responsabilité limitée au capital de 7500,00 euros, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651e5375a81daa831884f4fe

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

DE BEZIERS - N° RG F 17/00525 APPELANT : Monsieur [X] [I] né le 03 Mars 1965 à [Localité 5] (59) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

4e chambre civile

653b595f502b828318c4e44b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Judiciaire de Narbonne - N° RG 11-19-000603 APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le 02 Avril 1956 à [Localité 4] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a2

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

en la personne de son Président en exercice domicilié ès qualités audit siège 19 bis avenue des Sergents 34300 CAP D'AGDE représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

4e chambre civile

6260f8e26d9e13277d6e37c7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

INTIMEE : Madame [V] [I] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me CLAPAREDE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Lola JULIE, loco Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SAS PRIORIS au capital de 5.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6350e4c342150aadff23dae6

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21600381 APPELANT : Monsieur [G] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Céline DEGRYSE substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad187cdc6046d47bf83e9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

IMMOBILIERE (SOLAGI), immatriculée au RCS de BEZIERS sous le numéro 622.920.247, dont le siège social se situe [Adresse 3], domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55bb76c5d9057df800e4

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DE MONTPELLIER N° RG 2018004287 APPELANTE : GAEC DU [Adresse 9] pris en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle

Page 1 sur 42

Suivant →