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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
69d88c9dcdc6046d47bb0d54
9 avril 2026
avril 2026 15:00, À ladite audience, tenue publiquement, Madame Catherine CHASSE, Conseiller délégué du premier président, assistée de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, a entendu Monsieur Alexandre
Chambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
151 409 [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Gladys LAFERRIÈRE de la SELARL ARSIS AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0018 substitué à l'audience par Me Alexandre
15e chambre
5fca723d593a195e4153430a
14 octobre 2020
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Industrie N° RG : 15/02466 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Mehdi BOUZAIDA - Me Alexandre
1ère chambre sociale
68f1d7527ffb526292dd6f12
16 octobre 2025
en date du 20 Décembre 2023 RG n° 22/00061 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [E] [G] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandre
Cour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fa
24 octobre 2007
AVERY DENNISON MATERIALS FRANCE Zone industrielle 38560 CHAMP-SUR-DRAC Représentée par la SCP CASTAN (avocats au barreau de PARIS) substituée par Me LAMY Alexandre (avocat au barreau de PARIS)
Chambre 2
69d027e3cdc6046d470757ab
3 avril 2026
TRAVAUX AGRICOLES LE LAY Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre GARREC, avocat au barreau de QUIMPER DÉFENDEUR Monsieur [Y] [Z] né le 29 Octobre 1944 à [Localité
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01407
21 juin 2017
réquisition, indiquent avoir constaté, à l'intérieur de la salle d'assises, que le sac à main de Mme Audrey X..., compagne de l'accusé comparaissant, qui communiquait par gestes avec lui, contenait une lame
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01962
Alexandre Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-Du-Rhône, sous l'accusation
Procédure accélérée fond
6628013142439575e2f81e0b
PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND N° RG 23/00837 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJ5T DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de la RÉSIDENCE MURELLI sis [Adresse 1] agissant par son syndic, la société NEXITY LAMY
Expropriation
689586035318a824d05b00c0
7 août 2025
Juge de l'expropriation de [Localité 2], décision attaquée en date du 20 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00105 Communauté COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDECHE Représentant : Me Alexandre
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007944134
13 juin 1997
Alexandre X... demeurant ... ; M.
12e chambre
5fdc08539bce272c63e372f4
8 janvier 2019
Bat, - débouté la SA J2C Investments de sa demande de condamnation de la SAS Nexity Lamy au paiement de la somme de 5 000 euros au titre du préjudice financier, - condamné la SAS Nexity Lamy à payer
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
Italie Nicola AGRESTA 1975 Casapulla Marco ANTONACCI 1973 Perdasdefogu Arcangelo ARENA 1974 Foggia Erminio BELLAMENTE 1972 Fonte Nuova Alessandro BODANO 1969 Iglesias Pasquale BRIAMONTE 1974 Roma Davide
Pôle 4 - Chambre 1
6035e2850ae41148cac818de
5 février 2016
, - débouté la société Nexity-Lamy de toutes ses demandes, - condamné la société Nexity-Lamy aux dépens et à payer aux époux [K] la somme de 3 000 € en vertu de l'article 700 du Code de Procédure Civile
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-210798
31 mai 2021
  2, Alexandru Donici Str. no.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499683.20250819
19 août 2025
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
6253ca58bd3db21cbdd8ac5d
4 février 2008
représentée par Me Bernard DE LAMY Jaime Z... représenté par Me Bernard DE LAMY Jaume Z... représenté par Me Bernard DE LAMY C / Philippe A...
6253caafbd3db21cbdd8bbff
25 juin 2008
Larry, Jo, Alexandre C / Ministère Public Dossier no 08 / 00316 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
civ2
613720dbcd580146773eefba
8 mars 1989
Alain, demeurant Pont du Maudang, Saint Lary (Hautes-Pyrénées), 28°/ de Madame L... Christine, demeurant Pont du Moudang, Saint Lary (Hautes-Pyrénées), 29°/ de Madame N...
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