audit siège représentée par Me GARNIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, demeurant 30 Boulevard Chasles - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21, postulant de Me Alexandre

plaidant, vestiaire : 154 DÉFENDEURS Monsieur [N] [H] né le 23 Octobre 1980 à LOAYOUNE (MAROC) demeurant 96 boulevard de l’Europe - Immeuble La Commanderie 76100 ROUEN représenté par Maître Alexandre

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

Forslag til afgørelse fra generaladvokat Van Gerven fremsat den 23. marts 1993. # Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber mod Alessandro Albani m.fl. # Appel - ansættelse - udvælgelsesprøve på grundlag

la société Leading, moyennant une redevance à verser à cette dernière, l'exclusivité de la fourniture de divers articles de la marque "Fil à fil" auprès de ses franchisés, notamment de franchisés allemands

Alexandre XJ..., demeurant ..., 30 / de M. José XK..., demeurant ... du Jour, 78250 Gaillon, 31 / de M. José XL..., demeurant ..., 32 / de M. Jean XO..., demeurant ..., 33 / de M.

agent ,   Ina Rusu , conseillère ;   Gouvernement russe :   Georgy Matyushkin , agent ,   Oxana Sirotkina , Oxana Yurchenko, Irina Koganova, Nikolay Fomin, Tatiana Kleymenova , Alexander

On the manner of establishing Alexandra Marckx’s maternal affiliation 35.

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 01 Juillet 2005 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE No Chambre : Section : Référé No RG : 05/00039 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 23/02/2026 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Jean-Christian SAMYN Madame Orianne MEZARD Greffier d'audience : Madame Alexandra

Alexandre A...

/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE MANTES LA JOLIE 20 Avenue de la République 78200 MANTES LA JOLIE civil.tprx-mantes-la-jolie@justice.fr ☎ : 01.30.98.14.00 N° RG 24

; 2°) de mettre à la charge de la commune de Mantes-la-Jolie la somme de 1 800 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Greece 01/10/2020 1) Leonidas MANOUSOS 1980 Piraeus Greek 2) Eftichia DELLI 1987 Athens Greek 3) Efthymios EFTHYMIADIS 1988 Athens Greek 4) Maria FRAGGOU 1983 Athens Greek 5) Alexandros SOUGIANNIS 1984

les emblèmes et armoiries de l'ORDRE SOUVERAIN DE MALTE.

déposée par la société Free Mobile pour l’installation de trois antennes relais sur la toiture du bâtiment situé 9 rue Alexandre Palombe ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Mantes-la-Jolie

Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...