2] Syndicat CFDT Communication Conseil Culture du Nord Pas-de-Calais (S3C 59-62) pris en la personne de son secrétaire domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] assistés de Me Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 novembre 2010), que Mmes Sandra X... et Mary Y..., héritières de l'artiste décédé Alexandre

(ci-après la Fondation), reconnaît expressément que "Alexandre C... est décédé en 1976 laissant comme héritiers son épouse Louisa et ses deux filles, Mary et Sandra.", en sorte qu'elle ne saurait, sans

Mary Z...

W] né le 10 Mai 1982 à [Localité 7] [Adresse 3] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Syndicat [6] [Adresse 1] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au

MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Syndicat CGT KEM ONE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Syndicat CGT KEM ONE [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Syndicat CGT KEM ONE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Alexander S. C. Z... et M.

Jean-Yves Z..., Mme Yveline A...épouse Z...et de Melle Alexandra Z...

Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre. Le 27 mai 2009, Madame A...a présenté une requête en divorce.

Portalis 352J-W-B7G-CX7SJ N° MINUTE : Requête du : 23 Septembre 2022 JUGEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [D] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Alexandra

C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre

Olivier MA, Alexandre NA, Mlle Audrey OA, M. Siegried PA, Mlles Audrey QA, Mme Jacintha RA, épouse SA, Mlles Ariane TA, Laetitia UA, Béatrice VA, MM.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Louise Y..., épouse X..., demeurant à Espezolles, 15500 Saint-Mary-Le-Plain

Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...

BY ALEXANDER HUGHES [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience publique du 24 septembre 2025, devant M.