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385 résultats pour « Alexandre PICAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6789f6fd39ae1759ccf60600

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aa69e4ea48318f5abbb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Carole GIACOMINI, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et par Me Alexandre

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125d6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] [V] Mme [N] [C] épouse [V] Mme [Z] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentés par Maître Alexandra BOURGEOT de l’AARPI ALBA AVOCATS - #R0221 DEFENDEURS Me Laurence VOSS S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310372

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

[O] [L], domicilié [Adresse 6], 4°/ à la société Fauré Le Page Maroquinier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Céline Bigueur-Picard, Alexandre Leroy,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100343

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f5d9b5cc5d4430a14a

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURS en date du 30 Mai 2024

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f5d9b5cc5d4430a148

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTARGIS en date du 26 Avril

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f5d9b5cc5d4430a14c

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier , Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORLEANS en date du 13 Juin 2024

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031174642

finances publiques

25 mai 2012

25 mai 2012

CRC Nord-Pas-de-Calais Picardie. Jugement. 25/05/2012. Etablissement public local d'enseignement - Lycée Alexandre Ribot - Saint-Omer (Pas-de-Calais). n° NPJ20120006.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031500778

finances publiques

8 janvier 2013

8 janvier 2013

CRC Nord-Pas-de-Calais Picardie. Jugement. 08/01/2013. Etablissement public local d'enseignement - Lycée général et technologique Alexandre Ribot - (Pas-de-Calais). n° NPJ20120049.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f5d9b5cc5d4430a146

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Vu le jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOURS en date du 24 Avril 2024

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fd23ea43407b9104bfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/07415 N° Portalis 352J-W-B7J-C755U N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e050

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

No 10/ 04158 AFFAIRE : Alexandre X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b27b41cdc6046d4763caa9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

par Me Sylvie GUILLEMAIN, avocat au barreau de TOURS APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b282d3cdc6046d4764a0f7

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[X] [T] [E] [L] Représentée par Me Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ABCIS PICARDIE BY AUTOSPHERE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexandre GADOT, avocat au barreau de PARIS, Me Quentin LECLERC-LEMAITRE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b28256cdc6046d4764915e

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

gérant domicilié en cette qualit é audit siège social Représentée par Me Joanna FIRKOWSKI de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0c485cdc6046d47da6374

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par assignation enrôlée le 13/06/2025, URSSAF DE PICARDIE sollicite du tribunal de commerce de Soissons l'ouverture d'une procédure de collective à l'encontre de Madame [L] [J].

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0c49ccdc6046d47da655d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par assignation enrôlée le 13/06/2025, URSSAF DE PICARDIE sollicite du tribunal de commerce de Soissons l'ouverture d'une procédure de collective à l'encontre de la SARL "P 2 B".

Source officielle

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