CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

22 résultats pour « Alley DJOUKA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

60347e7c0f88a66c52531a11

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 20 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Référé N° RG : 14/138 Copies exécutoires délivrées à : Me Alley

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100536

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

X... et Mme Y... sont issus trois enfants nés en France : Diadié, né le 17 septembre 1997, Djouka, née le 13 septembre 1998, et Fanta, née le 28 septembre 2001 ; qu'au cours de l'année 2002, M.

Source officielle
CC

soc

613722cbcd580146774018f4

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

.); Attendu que Djouia Y..., rapatriée d'Algérie le 24 juin 1962, résidant en France, qui avait obtenu, à l'âge de soixante ans, une pension de vieillesse au titre de l'inaptitude par application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93326

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

L. « Groupe AXXAM & ASSOCIES », Monsieur Mohand Hameziane A...et Madame Djohra A...à payer à Monsieur Ali Z..., son épouse Aktar Z..., Monsieur Ali X... Y...et son épouse Madame Rubina X...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008031178

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Hocine Y..., demeurant chez Mme Djouher X..., ... ; M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00263_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

D L et l'enfant Djoulia C : S'agissant de M. L : 9. Mme G et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100789

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

X... ne pouvait contester davantage avoir été régulièrement informé des quatre courriels de rappel en date des 16 juin, 17 juillet, 18 août et 19 septembre 2008 et que, contrairement à ses allégations,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2302281_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

B A, ressortissant de nationalité comorienne né le 21 novembre 1984 à Moindzadza Djoumbé (Comores), saisit le juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-M2IA S.A.R.L. BALESTEc/S.A

6707700c81e733ee26982d8d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BALESTE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Léon NGAKO-DJEUKAM de la SELARL BORGIA & CO, AVOCATS, avocat

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203486_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

E, assisté de Mme A B, interprète en langue djoula, qui a rappelé les raisons de son départ de Côte-d'Ivoire et a précisé ses attaches avec la France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90930

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

née en 1910 à PANGKAL DJOKA (INDONESIE) demeurant ...-98800 NOUMEA Mme Subinah alias Supiah Z... épouse A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500628_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

À cet égard, contrairement aux allégations du requérant, il ressort de la lecture de la décision contestée qu'elle précise sa situation au regard du droit d'asile et sa situation familiale.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101155

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Elle verse à l'appui de son allégation une unique attestation, émanant de son propre père, auquel l'époux aurait fait l'aveu de sa turpitude.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0116DEC002648995

Admin. suprême

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Après avoir délibéré,         Rend la décision suivante :   EN FAIT         Le requérant, de nationalité algérienne, est né en 1958 à Djoua

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00331

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Mais, ainsi que le fait valoir Mme Djouda [L], cette seule mention est insuffisante et en cas de paiement d'un salaire à la commission, le contrat doit clairement faire apparaître d'une part, le calcul

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62848f77498a54057d102d10

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

déclaration d'appel du 22 juillet 2019 APPELANT : [V] [R] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Léon NGAKO-DJEUKAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86813

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

de PARIS (D1205) Monsieur Agostinho DE X... 38, U chemin de Bonneuil 77100 MEAUX Monsieur Patrick Y... 14, rue du Puits 77410 VILLEROY Madame Maria DA Z... 3, Square Léon Blum 77100 MEAUX Monsieur Djoudi

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407036_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Mme B C, ressortissante camerounaise née le 20 septembre 1990 à Djoum (Cameroun), déclare être entrée en France le 8 février 2017.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Djoumber Bgarachvili fut frappé à la tête et blessé au nez. M me Leïla Mtchédlichvili reçut un coup de coude violent et trébucha dans les escaliers, elle fut aussi frappée à la tête.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

Ils croyaient que j’allais faire quelque chose d’autre et je suis allé leur expliquer que c’était pour aller à Marnéouli pour attaquer les témoins. C’était la seule fois. (...)

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DJOUKA, Alley

SIREN 490679636TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement du tribunal de Pontoise pour insuffisance de l’actif. N° RG : 17/25

09/07/2021

Voir →

Procédures collectives

DJOUKA, Alley

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PONTOISE

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; désigné en qualité de liquidateur Maître HART DE KEATING (Christian), demeurant 1/3, Boulevard Jean Jaurès à 95300 Pontoise ; désigné l'Ordre des Avocats du Barreau de la Seine Saint-Denis, sis 11, rue de l'Indépendance à 93011 Bobigny Cedex aux fins d'effectuer les actes de la profession ; maintenu en fonctions le Juge Commissaire ; fixé le délai aux fins de clôture de la procédure à dix huit mois ; RG : 17/25

02/02/2018

Voir →

Procédures collectives

DJOUKA, Alley

SIREN 490679636TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PONTOISE

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement constatant la cessation des paiements en fixe provisoirement la date au 21 mai 2016 ; déclarant ouverte la procédure de redressement judiciaire de Monsieur DJOUKA (Alley) ; désigne en qualité de mandataire judiciaire Maître HART de KEATING (Christian), domicilié 1/3, Boulevard Jean Jaurès à 95300 Pontoise et en qualité de juge commissaire Madame SARTHE (Aurélie) ; désigne Maître BLERIOT (Philippe), demeurant 50, rue Victo

07/12/2017

Voir →