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353 résultats pour « Angéline NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68676a26ae73470041cef82f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du Président du TJ de [Localité 6] en date du 10 Septembre 2024, RG 23/00354 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Angéline

Source officielle

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CA

2ème Chambre

ésenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimée

6690c73f0d808eb34e4554e8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[O] [C] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimée S.A.S.

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68e03b7574e929a9d8fcdfbf

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CHAMBERY CHAMBRE CIVILE -=-=-=-=-=-=-=-=-=- J U G E M E N T rendu le 01 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [D] [V], demeurant 374 chemin de Charrière Neuve - 73000 CHAMBERY Représenté par Maître Angéline

Source officielle
CA

Première Présidence

652f78c0b053208318995971

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[S] [I], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERY Défendeur en référé ''' Exposé du litige Faisant valoir que monsieur

Source officielle
TJ

C6-REFERES

697c1c2ccdc6046d4730ff58

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

VAL immatriculée au RCS d’Annecy sous le n°907 975 767, dont le siège social est sis 495 bis route des Creuses 74150 SALES, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Angéline

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

694659d275782d5f06ec7c00

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

CHAMBERY sous le n° B 522 571 843, ayant son siège social sis [Adresse 2] [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Angéline

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6b0bb2f8a66ca67bc0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Genève - 13 rue de la Minoterie 74000 ANNECY, prise en son établissement sis 28 place Georges Clémenceau 73100 AIX-LES-BAINS, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Angéline

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cedcdc6046d47085717

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

demeurant L’Astoria 7 Place des Thermes 73100 AIX-LES-BAINS Madame [E] [Y] née le 10 Mars 1977 à CHATEAU GONTIER (53), demeurant L’Astoria 7 Place des Thermes 73100 AIX-LES-BAINS représentés par Maître Angéline

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Nicole, - LA SOCIETE EURO TRADE INTERNATIONAL, - LA SOCIETE DKNS ENTREPRISES, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 26

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff2263d497adffda3e50

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cdf

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Trade International, est immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 395 200 868 depuis le 24 mai 1994 (pièce 1-1) ; que la SARL Euro Trade International, dont la gérante est Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93703

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

BASTIA Mme Angelina X... épouse A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210668

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société SC Victoria Nicolas Benjamin Angeline And Co, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdada83b31b616d3fd0cf25

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

APPELANTE Société civile SC VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO représentée par Monsieur [I] [C], ès qualités de mandataire ad-hoc selon ordonnance de Madame la 1ère Vice Présidente du tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec9

Appel

17 février 2016

17 février 2016

née le 09 Décembre 1959 à BASTIA ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Z..

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100672

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

Nicolas Y..., domicilié ..., - M. Guillaume Y..., domicilié ..., - M. Antoine Y..., domicilié ..., - M. François Y..., domicilié ...(Canada), - Mme Angéline Y... C..., domiciliée ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e3

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

née le 09 Décembre 1959 ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Hélène

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00093

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Agence thierrypontaine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société [M] & Nicole

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493071.20241029

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Vu la procédure suivante : La société Angelini Filliat a demandé au tribunal administratif de Marseille d'admettre la déductibilité de charges de son résultat imposable des exercices clos en 2015 et 2016

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b890

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Dossier no07/01020 Angelina X... / S.A.

Source officielle