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15 résultats pour « Anne STRAPELIAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad95354e2

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Décembre 2023 Appelant : Monsieur [X] [P], représenté par Me Anne STRAPELIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0584 Intimée : Madame [V] [C], représentée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369d48c0355000835f5a2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ACHILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0033, présente à l'audience Mme [LS] [K] [Adresse 28] [Localité 33] Mme [PJ] [K] [Adresse 15] [Localité 33] Ayant pour avocat postulant Me Anne

Source officielle
CA

Taxes et dépens

68a94b599df09d0ba6188f9d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[M] [X] dès le début de l'année 2021. Mme [I] conteste avoir confié la défense de ses intérêts à Me [C] [O] dans le cadre de ces dossiers.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67880a6ac21c0e53e7907c0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0547 Madame [YN] [Z] [Adresse 31] [Localité 37] Madame [HY] [Z] [Adresse 18] [Localité 37] Toutes les deux représentées ensemble par Maître Anne

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029762331

Admin. suprême

14 novembre 2014

14 novembre 2014

A...a demandé au tribunal administratif d'Orléans la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre des années 1999 et

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029762317

Admin. suprême

14 novembre 2014

14 novembre 2014

A...B...ont demandé au tribunal administratif de Paris la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles ils ont été assujettis au titre des années

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-121328

Admin. suprême

21 mai 2013

21 mai 2013

  ANNEXE     Esterina MARRO est une ressortissante italienne née en 1946, résidant à Stradella     Alessandro MARRA est un ressortissant italien né en 1967, résidant

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0216REP001390088

Admin. suprême

16 février 1993

16 février 1993

    Le 23 juillet 1986, la requérante déposa une demande en référé pour dommage redouté (article 688 code de procédure civile) devant le juge d'instance de Stradella.

Source officielle
CC

comm

61372213cd580146773fa063

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Maglificio Ital Export, société de droit italien, dont le siège social est à Via Stradella

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC002910007

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

#xa0;   Alessandro MARRA est un ressortissant italien né en 1967, résidant à Stradella     Carmine MARRA est un ressortissant italien né en 1968, résidant à Stradella   

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003508_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

La société Château Paveil a déposé une demande d'aide dans le cadre de l'appel à projets d'investissements vitivinicoles pour l'année 2014.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC002910007

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

    Alessandro MARRA is an Italian national who was born in 1967 and lives in STRADELLA     Anna MARRA is an Italian nationals who was born in 1973 and lives in STRADELLA

Source officielle
TJ

JEX

68643baf0bb2f8a66ca648d0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

immobilière JUGEMENT D'ORIENTATION DU un Juillet deux mil vingt cinq N° RG 25/00008 - N° Portalis DBXM-W-B7J-FZCQ N° minute : JUGE DE L'EXÉCUTION : Madame Françoise LEROY-RICHARD GREFFIER : Madame Annie-France

Source officielle
CA

6e chambre

627df9960d41e0057d43e81b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le nombre de jours travaillés par an, ne peut, pour une année complète d'activité, excéder 218.

Source officielle
CC

cr

é appel principal à l'encontre de M. X..., appel incidentc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02547

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Straheli, Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, M. Maziau, conseillers de la chambre, M. Barbier, Mme de Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle