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25 résultats pour « Anne-cerise BORDENAVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

678805a5c21c0e53e7906757

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[X] [I] [K] né le 27 Mai 1989 à [Localité 4] (ESPAGNE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Anne-cerise BORDENAVE, avocat

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678805a8c21c0e53e790682e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[W] [P] né le 09 Juillet 1975 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Anne-cerise BORDENAVE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678805a7c21c0e53e7906821

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[K] [H] [X] née le 17 Décembre 1997 à [Localité 2] (GIRONDE) actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 3], régulièrement convoquée, non comparante représentée par Me Anne-cerise

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678805a9c21c0e53e790685b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[K] [D] [I] né le 11 Juin 2004 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Anne-cerise BORDENAVE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91366

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et autres Requête n° : 763/23 Ordonnance n° : 91366 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cerise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87edd

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

Julia, avocat au barrau de BORDEAUX, substituant Maître MARCONI Lionel, avocat au barreau de BORDEAUX, munie d'un pouvoir daté du 10/02/2006 PRÉVENU, intimé Y...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007856454

Admin. suprême

20 octobre 1995

20 octobre 1995

. ; la société à responsabilité limitée "FRUIT PORT" demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 11 juin 1992 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux, après avoir annulé le jugement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01568

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Philippe A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Ceric Wistra, 2°/ au CGEA de Bordeaux, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

relatés par le premier juge en des énonciations auxquelles la cour se réfère expressément et qu'il suffit de rappeler - que la société VITAL AINE et la société Ets LE STER vendent depuis plusieurs années

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

Sise à [...], elle importe des alcools et des boissons alcoolisées aromatisées, dont la bière belge «'Mystic Cerise'», et bénéficie du statut d'entrepositaire agréé l'autorisant à les stocker en suspension

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67f4adaf76ec6bab6dfbac03

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Le VENDEUR, associé et dirigeant de CERIA, déclare être parfaitement informé de la capacité de CERIA à faire face à ses obligations, sachant que les capitaux propres de la société CERIA étaient de 32 555

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e85d

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8763a

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

déférée du 30 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/2107 Mme PELLARIN SARL X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Denis Y... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75948b510604f5bc1d16

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[L] pour accéder à ses parcelles depuis plus de trente années ainsi que l'impossibilité matérielle d'y accéder par un autre chemin avec des engins motorisés. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4d

Appel

18 février 2008

18 février 2008

représenté par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI Societe AIG EUROPE représentée par la SCP B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e43

Appel

27 février 2006

27 février 2006

MONIER SA X... représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ SA DV CONSTRUCTION représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE REFORMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb99

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

représentés par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / SA BNP PARIBAS représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Confirmation partielle

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400685_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Par une ordonnance du 22 juin 2021, la magistrate désignée du tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la requête dirigée contre cet arrêté en raison de sa tardiveté.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01344_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le 26 mars 2018 et le 22 janvier 2019, Me B, en qualité de liquidateur judiciaire de la société CMO, a demandé à la cour administrative d'appel de Bordeaux de prendre les mesures nécessaires à l'exécution

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a21a58162057dac6657

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Populaire Aquitaine Centre Atlantique (BPACA), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social 10 Quai des Queyries 33072 Bordeaux

Source officielle

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