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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69fd7ea8cdc6046d47044f41
7 mai 2026
VINSYL, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Anne-lise BARBIER de la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY C/ M.
Rendu de décisions
69cc0a32cdc6046d47a6371d
7 janvier 2026
SALVISBERG ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, 1/ SARL ACTITUDE [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane MILLIAND ([Localité 1]) 2/ SA CIS HABITAT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Lise
2ème Chambre
SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
696a6b86cdc6046d478bf150
15 janvier 2026
CIS IMMOBILIER en qualité de syndic du SDC [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau
Première Chambre
670d65b1b733b3db3e760892
9 octobre 2024
Madame [N] [L] épouse [Y] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 9] (92) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Ludivine CHOUCOUTOU, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant et Maître Anne-Lise
Chambre civile 1-1
6979ac42cdc6046d47f1aa89
27 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Ludivine CHOUCOUTOU de la SARL AVOCATS SC2 SARL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 692 - N° du dossier SC23004 Me Anne-Lise
6a1fbdf7cdc6046d47e9ab8a
2 juin 2026
GENERALE IMMOBILIERE CONSEIL ET COMMUNICATION, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Anne-lise BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé Syndicat des copropriétaires
C6-REFERES
68644e6d0bb2f8a66ca67bf3
1 juillet 2025
dont le siège social est sis 8-10 rue d’Astorg 75383 PARIS, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Cédric CUTTAZ, avocat au barreau d’ANNECY, substitué par Maître Anne-Lise
Chambre 9
69d98801cdc6046d47d2e9ec
10 avril 2026
MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
Davide ITA 1985 459 BARBA Claudia ITA 1970 460 BARBA Francesco ITA 1953 461 BARBACOVI Luisa ITA 1971 462 BARBAGALLO Flavia ITA 1964 463 BARBAN Martina ITA 1969 464 BARBARISI Lina ITA 1958 465 BARBATI
Chambre 05
69f65225cdc6046d475f48ee
16 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 16 Avril 2025 5ème Chambre N° PCL : 2025J00387 SARL BFM BARBER N° RG: 2025P00282 Sur saisine du Ministère Public, Division Economique Financière et Commerciale
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181
19 février 2019
Barbier, Mme de Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Trib. de Commerce
69cbcfeecdc6046d479ed1da
9 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2023R00018 Expertise : SARL LE VIRAGE Représentée par Me, [Localité 1],-[Localité 2] Virginie C/ SAS ALTITUDE INGENIERIE SAS Représentée par Me BARBIER Anne-Lise
15e Chambre A
61630b7242de3d260b993288
23 mars 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2012 N° 2012/189 Rôle N° 09/17642 [E] [I] [K] [Y] épouse [I] C/ [V] [S] SCP BARBIER LESCASSE
ECLI:CEDH:001-116291
10 janvier 2013
de résidence sont indiqués dans la liste en annexe, sont des ressortissants italiens.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007144314
9 novembre 2017
Bari             6238/15 26/01/2015 Maria MASELLI 25/01/1952 Sammichele di Bari             6255/15
3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 12/04395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007667753
27 février 1980
ET PREND EFFET LE 1ER JANVIER SUIVANT. - NE PEUVENT FIGURER SUR CETTE LISTE QUE LES ETABLISSEMENTS QUI ONT ENVOYE AU PREFET AVANT LE 1ER JUIN PRECEDENT LA DEM ANDE ET LE DOSSIER MENTIONNE A L'ARTICLE
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028052020
9 octobre 2013
, BP 429, à Lille (59021) ; il demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1205935 du 9 novembre 2012 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lille, statuant sur le
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2214474_20221118
18 novembre 2022
comme le lycée Raymond Queneau l'ont autorisé à s'inscrire en terminale à Lille, seule ville où il a de la famille et où il a régulièrement passé ses étés.
Pôle 5 - Chambre 5
5fdb23503fe424b7f4995d6a
4 avril 2019
La société Maersk Line A/S a également consenti des reports de prescription à la société Entrepôts Transports Barbe jusqu'au 22 août 2017.
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