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850 résultats pour « Anne-lise BARBIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69fd7ea8cdc6046d47044f41

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VINSYL, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Anne-lise BARBIER de la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY C/ M.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc0a32cdc6046d47a6371d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SALVISBERG ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, 1/ SARL ACTITUDE [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane MILLIAND ([Localité 1]) 2/ SA CIS HABITAT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Lise

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

696a6b86cdc6046d478bf150

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CIS IMMOBILIER en qualité de syndic du SDC [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Première Chambre

670d65b1b733b3db3e760892

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Madame [N] [L] épouse [Y] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 9] (92) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Ludivine CHOUCOUTOU, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant et Maître Anne-Lise

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6979ac42cdc6046d47f1aa89

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Ludivine CHOUCOUTOU de la SARL AVOCATS SC2 SARL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 692 - N° du dossier SC23004 Me Anne-Lise

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbdf7cdc6046d47e9ab8a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

GENERALE IMMOBILIERE CONSEIL ET COMMUNICATION, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Anne-lise BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé Syndicat des copropriétaires

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6d0bb2f8a66ca67bf3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

dont le siège social est sis 8-10 rue d’Astorg 75383 PARIS, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Cédric CUTTAZ, avocat au barreau d’ANNECY, substitué par Maître Anne-Lise

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d98801cdc6046d47d2e9ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Davide ITA 1985 459 BARBA Claudia ITA 1970 460 BARBA Francesco ITA 1953 461 BARBACOVI Luisa ITA 1971 462 BARBAGALLO Flavia ITA 1964 463 BARBAN Martina ITA 1969 464 BARBARISI Lina ITA 1958 465 BARBATI

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65225cdc6046d475f48ee

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 16 Avril 2025 5ème Chambre N° PCL : 2025J00387 SARL BFM BARBER N° RG: 2025P00282 Sur saisine du Ministère Public, Division Economique Financière et Commerciale

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Barbier, Mme de Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbcfeecdc6046d479ed1da

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2023R00018 Expertise : SARL LE VIRAGE Représentée par Me, [Localité 1],-[Localité 2] Virginie C/ SAS ALTITUDE INGENIERIE SAS Représentée par Me BARBIER Anne-Lise

Source officielle
CA

15e Chambre A

61630b7242de3d260b993288

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2012 N° 2012/189 Rôle N° 09/17642 [E] [I] [K] [Y] épouse [I] C/ [V] [S] SCP BARBIER LESCASSE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116291

Admin. suprême

10 janvier 2013

10 janvier 2013

de résidence sont indiqués dans la liste en annexe, sont des ressortissants italiens.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007144314

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Bari             6238/15 26/01/2015 Maria MASELLI 25/01/1952 Sammichele di Bari             6255/15

Source officielle
CA

3e chambre

6036931324767035be31a415

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 12/04395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007667753

Admin. suprême

27 février 1980

27 février 1980

ET PREND EFFET LE 1ER JANVIER SUIVANT. - NE PEUVENT FIGURER SUR CETTE LISTE QUE LES ETABLISSEMENTS QUI ONT ENVOYE AU PREFET AVANT LE 1ER JUIN PRECEDENT LA DEM ANDE ET LE DOSSIER MENTIONNE A L'ARTICLE

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028052020

Admin. suprême

9 octobre 2013

9 octobre 2013

, BP 429, à Lille (59021) ; il demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1205935 du 9 novembre 2012 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Lille, statuant sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214474_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

comme le lycée Raymond Queneau l'ont autorisé à s'inscrire en terminale à Lille, seule ville où il a de la famille et où il a régulièrement passé ses étés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb23503fe424b7f4995d6a

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

La société Maersk Line A/S a également consenti des reports de prescription à la société Entrepôts Transports Barbe jusqu'au 22 août 2017.

Source officielle

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