. ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire des sociétés Cidelcem et Cidelcem Industrie (les sociétés), la société d'Arcangeli Atelier La

; Mme Arcangela X et autres demandent au Conseil d'Etat : 1) d'annuler l'arrêt du 30 mai 2002 par lequel la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté la requête de M.

lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé les titres de perception des 12 juin et 17 décembre 2007 émis par le maire à l'encontre du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Arandelières

APPARTENANT A LA SOCIETE COMPAGNIE ADRIATICA (SOCIETE ADRIATICA) A ASSURE LE TRANSPORT DEPUIS FAMAGOUSTE (CHYPRE), A DESTINATION DE MARSEILLE "EN TRANSIT", D'UN LOT D'ORANGES VENDUES PAR LA SOCIETE "ARCHANGELOS

Prieto, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Arcangeli pour la société Mobil International Petroleum Corporation et de M.

  Le 23 janvier 1995, le navire espagnol Petrel I du service de contrôle douanier arraisonna le bateau   Archangelos .

On 21 March 2011 the Severodvinskiy Town Court of Archangel Region (“the Town Court”) granted a request by the local administration to deprive A. of his legal capacity.

} .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 143 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o   27965/95 MAGGI ET ARCANGELONI

s13F94BDE { font-family:Arial; letter-spacing:-0.1pt } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } INTERIM RESOLUTION DH (97) 143 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 27965/95 MAGGI AND ARCANGELONI

After searching the Archangelos , the customs police officers seized sixty-eight packets of cocaine weighing 2,713 kg in all.

mandataire liquidateur de la SARL AQUALAGON Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric DESCOMBES, membre de la SELARL D'AVOCATS D&S LEGAL, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Claire ARCANGELI

reputé contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER, Président, publiquement, le 20 Septembre 2006, FAITS ET PROCÉDURE Le 12 novembre 2002, Catherine D'ARCANGELO

       A la suite de la fouille du navire « Archangelos », les officiers de la police des douanes saisirent 70 paquets de 35 à 40 kg contenant chacun une substance stupéfiante,

s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 40151/98 présentée par Arcangelo

#xa0;       de la requête N° 35958/97                     présentée par Arcangelo

Arcangelo MASSARO 1974 Italian Moiano 4. Naomi MECCARIELLO 1981 Italian Moiano    

Prieto, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Charlier substituant Me Elmosnino, avocat des requérants, de Me Archangeli, avocat de

width:36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 40151/98 présentée par Arcangelo

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Arcangeli de la SELARL DetS Legal avocat de M.

FIERRO 1968 Felice FIGLIUOLO 1947 Rocco FIGLIUOLO 1950 Vito FIGLIUOLO 1949 Fabrizio FIORE 1961 Mario Angelo FIORE 1958 Giuseppe FORGIONE 1950 Donato GARRAMONE 1938 Francesco GARRAMONE 1949 Michele Arcangelo