Il m'a semblé qu'elle roulait lentement mais n'avait en fonction aucun indicateur lumineux...Je me suis rendu compte en arrivant sur elle qu'elle venait de se mettre en mouvement de marche arrière de façon

lui ont pas permis de s'arrêter à temps ; qu'à la suite du choc Jean-Christophe A... a été projeté brutalement dans le couloir de circulation opposé, c'est- à-dire en pleine gauche de la chaussée où arrivait

l'Opel d'Eric D... qui venait en ligne droite avec une bonne visibilité ; que Damien Z... s'est fié à la manoeuvre de son prédécesseur ainsi qu'il arrivait souvent selon les dires de ce dernier (D 15)

Y..., concubin de Catherine X..., se trouvait déjà à leur domicile commun lorsque, après les faits, celle-ci y est arrivée, ou au contraire si celle-ci y est arrivée avant lui, les déclarations faites

dans l'agglomération de Vidauban 83550, au niveau du quartier La Péade, j'ai vu un véhicule de marque Citroën, une GS, qui m'a coupé la route, alors que j'arrivais à son niveau ; ""Pour éviter de la

B..., ancien concubin de Cathy X..., avait frappé la victime, ce dernier ayant été d'ailleurs condamné pour ces faits ; que l'arrivée à 23 heures de trois véhicules au milieu de la fête du centre aéré,

pour sa surpopulation, le manque de surveillants, la présence de nuisibles, et en ce qu'elle cristallise toutes les atteintes possibles en matière de conditions de détention carcérale, que dès son arrivée

de travail en commun, opposée par une entreprise et son assureur, tout en relevant que le contremaître de l'entreprise avait demandé à la victime d'aider un débardeur, salarié de l'entreprise, en arrimant

Z..., qui a vu arriver le véhicule BX en face de lui et le cyclomoteur sur sa droite, et qui a pris la précaution de ralentir, " j'ai vu arriver sur ma droite un cyclomotoriste qui arrivait sur une petite

de Paris à 17 heures 48 et qu'elle pouvait retenir le dossier jusqu'à son arrivée ; que la cour d'appel a cependant pris la décision de rejeter sa demande de renvoi et d'examiner l

n'était pas soumis à des conditions indignes de détention, alors que la maison d'arrêt de Fresnes est connue pour sa surpopulation, le manque de surveillants et la présence de nuisibles, que dès son arrivée

indéterminée ou la rupture anticipée d'un contrat à durée déterminée au jour du jugement d'ouverture ou du fait des créances impayées antérieurement à la procédure collective, elle est sans effet sur l'arrivée

Z..., et qu'il est nécessaire de dépasser la bande blanche et de s'avancer sur la chaussée du CD92 pour voir arriver les véhicules arrivant de Liffre et de Noyal-sur-Vilaine, que M.

été rendue que doit être appréciée sa régularité au regard du droit applicable ; "alors que, premièrement, si le juge d'instruction était bien compétent pour renouveler les détentions provisoires arrivant

X..., une indemnité compensatrice de préavis alors, selon le moyen, que le salarié n'arrivait pas à l'heure et détériorait le matériel ; Mais attendu que le conseil de prud'hommes devant lequel la sociéé

La société fait grief au jugement de constater la prorogation des mandats des élus du comité social et économique de l'établissement de [Localité 11] arrivant à expiration le 19 octobre 2022, jusqu'à la

leur demande en paiement de divers montants contre Mme A... et la compagnie d'assurance SAMDA, son assureur, alors, selon le moyen, "1 ) que le preneur est tenu des dégragations et des pertes qui arrivent

Z..., régulièrement versée aux débats, indiquait, d'une part, qu'il arrivait fréquemment à M.

à environ 60 km / h comme attesté par le témoin Z... et abordant un carrefour où la visibilité était excellente, il pouvait légitimement espérer user du droit de priorité qu'il avait sur le camion arrivant