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22 résultats pour « Aurélie Passoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat M. FAY

DTA_2202638_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Aurélie Passoni de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67fde83b9b68debe44f7e91f

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

APPELANT : Monsieur [S] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie MARTINEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : JESTIA venant aux droits de la société PAVONIS SANTE [

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95642cdc6046d47ceff69

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 26/00120 N° Portalis DBYC-W-B7K-L5KC 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102021_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

La procédure a été communiquée à Me Pagani (selarl EP et associés) en sa qualité d'administrateur ad litem de la société Goavec Pitrey, qui n'a fait valoir aucune observation.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564576c5d9057df80370

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

entre : Madame [Z] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Maître Noémie CHARTIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 50 - N° du dossier 200032 Représentant : Maître Aurélie

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e79fc

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

ETABLISSEMENTS PAIANI, dont le siège social est situé [Adresse 11] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP CABINET BOUVARD, avocats plaidants

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69731561cdc6046d4763341a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 - Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P334, substitué par Me Aurélie

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b8d

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

(p. 11); que, de même, le demandeur soulignait que les prélèvements sanguin, vulvaire et anal préconisés par l'expert, et réalisés sur Aurélie F... de manière à rechercher l'existence de spermatozoïdes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696416bf5112d8edd0585a5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

vingt six avril deux mil vingt quatre Le tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siégeant au palais de justice de ladite ville, sous la présidence de : Madame Aurélie

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a7f

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Alternative et Derivative Investments, SA Ofigest, SA Omnium Financier de Valeurs Mobilières, Gageot SA, SA Fractales, SICAV Palmarès Actions Europe, SA Ofima Patrimoine, SA Vernier Entreprendre, SA Aurel

Source officielle
CA

17e chambre

642e76148b510604f5bc206d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

642e76158b510604f5bc206f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

642e76158b510604f5bc2079

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

642e76168b510604f5bc207b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

642e76168b510604f5bc207d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

642e76168b510604f5bc207f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

642e76168b510604f5bc2081

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

659e4b375537980008847485

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427166

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

manipulée ; que Christian X... estime, au contraire, qu'il s'est agi d'une relation amoureuse libre ; qu'il explique avoir toujours eu une très grande complicité avec Charlotte, et avoir vécu avec elle une passion

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78eacdc6046d4703b46d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [A] a consulté ensuite le service des urgences du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de [Localité 5] le 8 août 2015 pour une paroi inflammatoire avec induration du mont de Vénus et un écoulement

Source officielle

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