mot "condamné" par l'emploi de caractères typographiques surdimensionnés ; Jean-Marc AYRAULT a cité Y...

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 16 MAI 1974), AYANT STATUE SUR LES CONTREDITS FORMES, D'UNE PART, PAR AYRAULT ET LA SOCIETE LE PLANCHER ERO CERAME PRECONTRAINT ET, D'AUTRE

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AYRAULT Claude, contre l'arrêt n° 347 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1997, qui, pour infractions à la réglementation

X..., syndic de la liquidation des biens de la société Ayrault, domicilié à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., 4°/ la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est à Paris (9e), ..., 5°/

pas eu les conséquences déclarées par lui tant sur le plan corporel que mental et psychologique ; que les experts Y..., Giraud et Ripert commis par le juge d'instruction, ainsi que les experts X..., Ayral

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Ayrault Vaquez, avocate de M.

quatrième catégorie précédemment exploitée par l'établissement dénommé "Café du petit Vivier" situé sur le territoire de commune de Bouchemaine, vers l'établissement dénommé "SASU OFF" situé 42 boulevard Ayrault

maire de la commune d'Angers a autorisé la société Savoie Construction à occuper le domaine public communal, du 21 juin 2021 au 31 décembre 2023, pour l'installation d'une palissade sur le boulevard Ayrault

Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Association MEDECINS DU MONDE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Héloïse AYRAULT

communication de la liste des moyens mis par l’État à disposition des anciens présidents Valéry Giscard d'Estaing et Jacques Chirac, de Mesdames Danielle Mitterrand et Edith Cresson, et de Messieurs Jean-Marc Ayrault

465 636 (rcs [Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 - N° du dossier SEGULA Assistée de Me Héloïse AYRAULT

JANVIER 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01851 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YIGJ N° de MINUTE : 25/00022 DEMANDEUR Société [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Héloïse AYRAULT

Représentant : Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [H] [I] [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Philippe AYRAL

commerce et des sociétés de PERPIGNAN ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 7] et pour elle son représentant légal en exercice audit siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Philippe AYRAL

Ludovic Ayrault, président de l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, qui reprend les conclusions du mémoire en défense.

Ayrault, vice-président des finances et des affaires juridiques représentant l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, - M. A n'étant ni présent ni représenté.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jouguet, rapporteure, - et les observations de Me Ayrault, substituant Me Hinoux, représentant Mme D....

[B] [E] [D] [L] [Adresse 4] [Localité 8] et Mme [G] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe AYRAL de la SCP AYRAL-CUSSAC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le ONZE