SAINT DENIS en date du 12 MAI 2014 rg no 13/ 02494 suivant déclaration d'appel en date du 10 JUIN 2014 APPELANT : Monsieur Frédéric André Michel X... ... 31240 SAINT JEAN Représentant : Me Béatrice

MARCIREAU M; [Adresse 1] [Adresse 1] FRANCE Représentant : Me Béatrice BOYER-BIGOT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 10 juin 2021 et l'affaire a été de nouveau clôturée

DE SAINT DENIS en date du 02 février 2021 RG n°: 19/04090 suivant déclaration d'appel en date du 02 mars 2021 APPELANTE : SAS [N] [F] ET [S] [A] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Béatrice

EXPRO, JCP DE [Localité 3] en date du 24 juillet 2020 RG n°: 17/03273 suivant déclaration d'appel en date du 06 août 2020 APPELANTE : Madame [T] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Béatrice

JEAN MAYER VINCENT MAYER CHLOE TANAPIN [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Béatrice BOYER-BIGOT,, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture: 15 mars 2022 DÉBATS : en application

ALAIN MERLE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Béatrice BOYER-BIGOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture: 15 février 2022 DÉBATS : en application

Donne acte à Mme Béatrice Y..., ès qualités, de sa reprise d'instance au lieu et place de M.

MAZARS, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 827 F-D Pourvoi n° R 08-14.237 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Béatrice X....

XF... 82, 31/10/02 Bois et Chiffons 82 XF...

, formant le lot n° 224 du lotissement du Bois Fleuri.

-nue-propriété de la maison TULLINS (Isère) 640. 000 francs -liquidités 610. 000 francs * Madame Béatrice X..., divorcée A...

BOI-IF-CFE-10-30-10-60 § 40.

A l'audience Madame BIOT a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

Elle a été fournie par la société BEAVER POOL, le bon de commande montrant que le pack BEAVER POOL comprend l’ensemble des éléments de la piscine dont la structure bois, seule l’installation étant réalisée

SYLVER 80 RUE DU BOIS HERCE 44000 NANTES Représentée par Me Arnaud FRON de la SELARL PFB AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Société LES PROMENEURS 80 rue

Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Bizot, conseillers, M. Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

CLOTUREE le 14 Décembre 2001 DEBATS : en audience publique du 20 Décembre 2001 COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT

352J-W-B7J-DAIGT AS M N°: 3 Assignation du : 08 et 29 Juillet 2025 EXPERTISE[1] [1] 1 CCC expert + 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 Octobre 2025 par Béatrice

O K et Mme N K, beaux-frères et belles-sœurs de M.

avoir été en contact avec certaines armes et objets découverts dans le box Bigot en fournissant cependant des explications évolutives et donc peu crédibles sur les lieux et les dates qui sont en tout