Comparante en personne, assistée de Maître Bénédicte VIVIEN, avocat au barreau de LIMOGES Appelante d'une ordonnance rendue le 08 Février 2018 par le Juge des libertés et de la détention de TULLE

Représenté par Maître Bénédicte VIVIEN, avocat au barreau de LIMOGES Appelant des ordonnances numéros 18/23 et 18/24 rendues le 08 Février 2018 par le Juge des libertés et de la détention de TULLE

Vivian, - Y... Z... A...

ou acheté un autre immeuble destiné à sa réinstallation ; qu'ayant constaté que la société Usit Voyages, à la suite du congé validé par le tribunal le 6 mai 1985, avait loué de nouveaux locaux rue Vivienne

sommes à rembourser, en capital restant dû et en remboursement d'intérêts, sur les 27 contrats fictifs en cours à la fin 1997, et non pas au montant des sommes provenant des escroqueries commises par Viviane

Viviane, - Y...

ainsi que des énonciations de l'arrêt attaqué, que l'avis d'audience devant la chambre de l'instruction avait été adressé exclusivement à Me Billong qui n'était plus l'avocat du demandeur, Me Jean-Vivien

No 10/04462 AFFAIRE : LE FOYER DE VIE GERARD VIVIEN C/ UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES Décision déférée à la cour : Jugement

Par avenant du 24 juin 2002, Marc-Vivien Z... a été mis à la disposition du club anglais de Manchester City du 1er juillet 2002 au 30 juin 2003.

justement fixée au mois de juillet 1996 ; que X... n'a pas contesté ne pas avoir versé pendant la période visée à la prévention une quelconque contribution à l'entretien de sa femme et de l'enfant commun Vivien

supporter des frais considérables, étrangers à son activité ; que, le 18 juin 1992, le directeur régional des impôts a signalé à ce même magistrat qu'une vérification de la comptabilité de la société Vivien

Vivien X..., - Rejeté les pièces déposées hors délai, - Débouté Monsieur X... de son action, mal fondée. Le 12 janvier 2001 M.

et non compris dans les dépens, soit mise à la charge de la commune de Cossé-le-Vivien ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de Mme X est rejetée.

Le 14 novembre 2024 la SAS VIVIEN CUSSAC-[D], M.

La SARL COMPTOIR NUMISMATIQUE VIVIENNE, représentée, sollicite des délais de paiement à hauteur de douze mois et la suspension des effets de la clause résolutoire.

location-gérance, à compter du 1er octobre 2005, à la société Poitou boissons, avant de le lui céder, par acte du 30 mars 2006 ; que le 14 avril 2006, la société Poitou boissons a informé la société Vivien

Jean-François Z..., 2°/ Mme Nina X..., 3°/ Mme Bénédicte Y..., 4°/ M.

cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit de la société Euronat, société anonyme, dont le siège est Grayan l'Hôpital, 33590 Saint-Vivien

Vivien, et a renvoyé l'intéressée devant son administration pour la liquidation de ses droits ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 53-1266 du 22 décembre 1953 ; Vu le code des tribunaux

ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR CONCLU UN CONTRAT GENERAL DE REPRESENTATION AVEC LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DE MUSIQUE, DITE SACEM, LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF DUPREZ ET VIVIEN