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516 résultats pour « BELLANGER Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Maître BELLANGER Pascal, Avocat de Kamel BOUTAA et de Marie-Lise AUBRY en sa plaidoirie, à l'appui de ses conclusions déposées sur le bureau de la Cour.

Source officielle

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CC

civ3

613721a8cd580146773f5c0f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

B), au profit de l'Association syndicale du Hameau Bellanger, dont le siège social est sis Hameau Bellanger, ... à Saint-Cheron (Essonne), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0dacc25a97f0381f4eaa

Appel

24 février 2015

24 février 2015

rendu le 31 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/00063 APPELANT Monsieur [S] [M] [Adresse 1] non comparant, représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fac

Appel

16 mars 2021

16 mars 2021

personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et Me Pascal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300022

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Hubert, François-Xavier et Gonzague X... et Mmes Dorothée et Bérangère X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd1b

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

A... sur différentes parcelles de terres situées sur le territoire de la commune de Belan sur Ource et appartenant aux consorts X..., cette Cour a, par arrêt du 11 septembre 2007 auquel il convient de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb1a09cdc6046d4790f45c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

REPRESENTANT (s): *** DEFENDEUR (s) : HO ME CONSULTIN [Adresse 1] [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 COM IPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb19ebcdc6046d4790f29f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur [T] [V], qui a signé le présent jugement avec le greffier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302309_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

cadastrée ZD n° 116, sise au lieu-dit La Vallée à Pont-Bellanger.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb054ecdc6046d478fc9a7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

(SARL), [Adresse 2] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur BELLANGER Alain JUGES Monsieur TRUBERT Pascal Monsieur ANCEL Stéphane GREFFIER présent

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feef

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Béranger A...a vendu à M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb19ffcdc6046d4790f3cc

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb1a55cdc6046d4790f8b2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier Signé électroniquement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb120bcdc6046d47908277

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb11f5cdc6046d47908146

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des Juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

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TA

3ème Chambre

DTA_2302786_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Il ressort également du formulaire de demande du permis d'aménager que le projet de la SELARL Cabinet Dominique Bellanger consiste à détacher deux parcelles pour y construire deux habitations sans rapport

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb11d9cdc6046d47907fad

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain, en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300021

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Y... est devenu propriétaire de parcelles données à bail par ses parents à M. et Mme X..., qui les avaient mises à la disposition du GAEC... constitué par M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb2810cdc6046d4791be4b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb2a75cdc6046d4791e0b2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

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