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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69fb3417cdc6046d47ca91d8
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 05/05/2026 à Me BRESSIEUX
Source officielleTrib. de Commerce
69da219ecdc6046d47ddcc46
10 avril 2026
10 avril 2026
2026J00019 - 261000003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 45,31 € HT, 9,06 € TVA, 54,37 € TTC Copie exécutoire délivrée
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be5afcdc6046d47269b72
15 mai 2026
15 mai 2026
2025J00177 - 2613500003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée
Source officielle1ère Chambre
65b0ba618d0ccf000877e4c2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le 23 janvier 2024 à la SELARL BOLLONJEON Me Isabelle BRESSIEUX Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2024
Source officielle2ème Chambre
ésentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimé
6870a1825b6604a26aae891b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECY contre Intimé M.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba7d8d0ccf000877e4d0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
. 26 octobre 2022, pourvoi n°21-10.406, Com. 23 janvier 2019, pourvoi n°17-24.051, Com. 9 juin 2004, pourvoi n°01-15.713).
Source officielleJAF
6960009fcdc6046d47aa818f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BRESSIEUX, avocat au barreau d’ANNECY - 12 DÉFENDEUR : Madame [K] [R] [O] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
du Conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officielleciv1
é et dommages et intérêts dirigéec/Me X
ECLI:FR:CCASS:2017:C110345
24 mai 2017
24 mai 2017
crédit vendeur; qu'il était convenu que l'acte définitif serait signé au plus tard le 31 août 2007, après réalisation des conditions suspensives suivantes : obtention par le cessionnaire d'un prêt Brasseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616343f988dc29ccde27f1bd
5 mai 2011
5 mai 2011
BOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : P02 INTIMÉE SOCIÉTÉ FRANÇAISE D'EXPERTISE INFORMATIQUE ET DE RÉALISATIONS (SFEIR) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence BRASSEUR
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4cbe64d7e510244f4c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HAUTE SAVOIE Me Isabelle BRESSIEUX AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU MARDI 15 OCTOBRE 2024 Appels de deux décisions (
Source officielle1re Chambre A
6035d8f493eaa93f9251e0b8
16 février 2016
16 février 2016
propriétaire du local était déterminé à récupérer son local puisqu'il avait engagé une instance en résiliation contre son locataire ; qu'il ne justifiait pas avoir adressé à la société BITBURGER une copie
Source officielle3ème Chambre
67908cda1b5a79f732705576
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BRESSIEUX, avocat plaidant insrit au barreau d'ANNECY Intimé M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f617
26 avril 2024
26 avril 2024
La matière en digestion est mélangée par des brasseurs composés d'un arbre sur lequel sont fixées des pales.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
21 juin 2017
T... à Cap Town en Afrique du Sud ; que pendant ce voyage, ils avaient récupéré 350 kg largués par avion au large de la Barbade ; qu'il avait gagné 30 000 euros ; - En juillet 2006 sur le voilier « COPA
Source officielle