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27 045 résultats pour « Basson-Larbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137256ccd5801467741d993

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

Larbi, - Y... née Z...

Source officielle
CC

civ2

613723f6cd58014677410736

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Si Larbi, a fait assigner ce dernier devant un tribunal, pour obtenir la résolution de la vente ; qu'en cause d'appel, M. Si Larbi a appelé en intervention forcée M.

Source officielle
CC

civ1

613722cecd58014677401b0e

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Oum Keltoum, veuve de Mohammed Larbi X..., 2°/ M. Nacer X... Moulay, 3°/ Mme Khadija X... Lalla, 4°/ M. Omar X... Moulay, 5°/ Mme Amina X... Lalla, 6°/ Mme Zahra X...

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421de1

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421645

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention de violence, a prononcé sur les intérêts civils ;

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffe6e

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Larabi et se prétendant l'employeur de M.

Source officielle
CC

soc

613721e4cd580146773f8857

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

devait nécessairement entraîner le départ d'un des bassons déjà en service, ni que M.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b77

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

condamné de ce chef, en le déclarant également civilement responsable du préjudice subi par les parties civiles ; "aux motifs que l'accident est dû à un mauvais accrochage de la nacelle, réalisé par Larbi

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424be8

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

la chronologie des faits ayant abouti au décès de Léonie X... peut être retracée comme suit : Léonie X..., âgée de 68 ans, hypertendue, consulte le 11 août 1998 un médecin cardiologue exerçant à Bayonne

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fcb8

Cassation

29 octobre 1997

29 octobre 1997

Ferhat était arrivée et s'était approchée de la femme toujours armée d'un bâton; que cette dernière avait frappé B...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00120

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Sur le premier moyen, en tant qu'il concerne la déchéance de la marque « Baron [G] » pour les produits et services en classes 31, 32 et 40 Enoncé du moyen 6.

Source officielle
CC

soc

6137242dcd580146774133e2

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

X... et la société Auditeurs du Bassin de Thau devenue société auditeurs du Bassin de Thau - Cabinet Jean-Paul Lacombe une collusion frauduleuse pour faire échec aux dispositions d'ordre public de l'article

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ef9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

, pêche au Bassin et à l'océan " ; que, si sur certaines factures de la Compagnie Maritime du Bassin (constats des 16 et 17 mars 2004) il est précisé " prestation nuit d'été ", " prestation soirée du 11

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300178

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

; qu'en l'espèce, la cour d'appel a condamné l'architecte et son assureur à réparer les conséquences d'un phénomène de salissures sur bandeaux, du fait de l'absence de couvertines accompagnées de larmiers

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0b6

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00888

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

rouge, une petite fille tenant une grappe de ballons multicolore, dont un ballon rouge, un petit garçon avec un ballon rouge sous le pied et un petit garçon tenant une grappe de ballons, dont un ballon

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fad78

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), établissement public

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100368

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

la distinction entre rivière et bassins, éléments d'un même parcours, important peu, et la marge de manoeuvre de l'usager étant limitée à la manière de prendre les virages, à une pause dans les bassins

Source officielle
CC

civ2

60794da89ba5988459c48a06

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Y..., à sortir de la surface de réparation pour dégager le ballon au pied ; que, sans que M. Y... l'ait voulu, le ballon a pris la direction du visage de M.

Source officielle
CC

civ2

60794da89ba5988459c48a07

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Y..., à sortir de la surface de réparation pour dégager le ballon au pied ; que, sans que M. Y... l'ait voulu, le ballon a pris la direction du visage de M.

Source officielle

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