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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137256ccd5801467741d993
19 septembre 1994
Larbi, - Y... née Z...
civ2
613723f6cd58014677410736
16 mai 2002
Si Larbi, a fait assigner ce dernier devant un tribunal, pour obtenir la résolution de la vente ; qu'en cause d'appel, M. Si Larbi a appelé en intervention forcée M.
civ1
613722cecd58014677401b0e
11 février 1997
Oum Keltoum, veuve de Mohammed Larbi X..., 2°/ M. Nacer X... Moulay, 3°/ Mme Khadija X... Lalla, 4°/ M. Omar X... Moulay, 5°/ Mme Amina X... Lalla, 6°/ Mme Zahra X...
613725f6cd58014677421de1
5 décembre 2001
Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement
613725e6cd58014677421645
6 mars 2001
Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention de violence, a prononcé sur les intérêts civils ;
soc
613722abcd580146773ffe6e
13 février 1996
Larabi et se prétendant l'employeur de M.
613721e4cd580146773f8857
4 mai 1993
devait nécessairement entraîner le départ d'un des bassons déjà en service, ni que M.
61372694cd58014677426b77
2 mai 2007
condamné de ce chef, en le déclarant également civilement responsable du préjudice subi par les parties civiles ; "aux motifs que l'accident est dû à un mauvais accrochage de la nacelle, réalisé par Larbi
61372655cd58014677424be8
30 novembre 2004
la chronologie des faits ayant abouti au décès de Léonie X... peut être retracée comme suit : Léonie X..., âgée de 68 ans, hypertendue, consulte le 11 août 1998 un médecin cardiologue exerçant à Bayonne
613725b0cd5801467741fcb8
29 octobre 1997
Ferhat était arrivée et s'était approchée de la femme toujours armée d'un bâton; que cette dernière avait frappé B...
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00120
16 février 2022
Sur le premier moyen, en tant qu'il concerne la déchéance de la marque « Baron [G] » pour les produits et services en classes 31, 32 et 40 Enoncé du moyen 6.
6137242dcd580146774133e2
1 octobre 2003
X... et la société Auditeurs du Bassin de Thau devenue société auditeurs du Bassin de Thau - Cabinet Jean-Paul Lacombe une collusion frauduleuse pour faire échec aux dispositions d'ordre public de l'article
6137269acd58014677426ef9
16 janvier 2007
, pêche au Bassin et à l'océan " ; que, si sur certaines factures de la Compagnie Maritime du Bassin (constats des 16 et 17 mars 2004) il est précisé " prestation nuit d'été ", " prestation soirée du 11
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300178
; qu'en l'espèce, la cour d'appel a condamné l'architecte et son assureur à réparer les conséquences d'un phénomène de salissures sur bandeaux, du fait de l'absence de couvertines accompagnées de larmiers
6137251ccd5801467741b0b6
14 mars 1989
. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00888
18 octobre 2016
rouge, une petite fille tenant une grappe de ballons multicolore, dont un ballon rouge, un petit garçon avec un ballon rouge sous le pied et un petit garçon tenant une grappe de ballons, dont un ballon
6137222dcd580146773fad78
29 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), établissement public
ECLI:FR:CCASS:2022:C100368
11 mai 2022
la distinction entre rivière et bassins, éléments d'un même parcours, important peu, et la marge de manoeuvre de l'usager étant limitée à la manière de prendre les virages, à une pause dans les bassins
60794da89ba5988459c48a06
13 janvier 2005
Y..., à sortir de la surface de réparation pour dégager le ballon au pied ; que, sans que M. Y... l'ait voulu, le ballon a pris la direction du visage de M.
60794da89ba5988459c48a07
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