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280 résultats pour « Benoit DE BOYSSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0eaacdc6046d475aba0d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL JUGEMENT DE DÉSISTEMENT ********* Notifié le à - [Y] [U] épouse [J] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [2] Copie le à - Me Benoît

Source officielle
TJ

JCP

6735030fa16106af685e0763

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RG 24/00325 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G3HF N° minute : 24/00332 Dans l’affaire entre : DEMANDEURS Monsieur [J] [T] né le 07 Janvier 1931 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît

Source officielle
TJ

Référés

686823be4965b5d9df319938

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[D] aux dépens et admet Maître Benoît de Boysson, avocat, au bénéfice des dispositions de l’article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Référés

69a27086cdc6046d47ff5b4f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

INGRAM MICRO - immatriculée au RCS de [Localité 2] METROPOLE sous le numéro 344 658 117 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés

686823c04965b5d9df31996e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CAIDI FACADES, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 442 875 936, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 124

Source officielle
TJ

Référés

670eb9891c3411ff34557df4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEMANDERESSES et Madame [P] [C], née le 16 Novembre 1940 à [Localité 6] (01), demeurant [Adresse 3] Monsieur [V] [C], né le 15 Juillet 1964 à [Localité 5] (01), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Benoît

Source officielle
TJ

Référés

67003948c34eb4cc8579d7b0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Dans l’affaire entre : Société GOODNESS CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 877 938 852, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Benoît

Source officielle
TJ

Référés

69a26f9dcdc6046d47ff4c2d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 124 Monsieur [O] [X] né le 17 Septembre 1969 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN,

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

668840dc342d338c20d3e469

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

numéro 434 718 854, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis 39 route des Cents Sillons - 01340 BRESSE VALLONS représentée par Me Benoît

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700cbbb8daa57c7f66e34a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[J] [E] - [8] Copie le à - Me Benoît DE BOYSSON COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : M. Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [Z] [M], ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

Référés

67ec36a6dd062d9f810e2efa

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 18] (01) demeurant [Adresse 17] Madame [H] [U] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 18] (01) demeurant [Adresse 6] représentés par Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

68decaca6af9fd1f80954931

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Guillaume ROSSI, avocat au barreau de Lyon (T. 538) DÉFENDEUR AU PRINCIPAL DÉFENDEUR A L’INCIDENT Monsieur [O] [N] né le 29 juillet 1976 à [Localité 6] demeurant [Adresse 10] représenté par Me Benoît

Source officielle
TJ

Référés

69a26e3bcdc6046d47ff35fd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MACON NORD AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 124 DEFENDEURS * * * * Magistrat : Monsieur GUESDON,

Source officielle
TJ

Référés

686823bd4965b5d9df31991f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NSG MENUISERIE ET RENOVATION, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 813 376 092, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l’AIN,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616243cc1217cad6c0164a87

Appel

26 février 2014

26 février 2014

2014 APPELANTES : Me SELARL MJ SYNERGIE Mandataire liquidateur de SARL DULAPLAST [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Pascal FOREST, avocat au barreau de L'AIN substitué par Me Benoit

Source officielle
CA

8ème chambre

6a0ea0c5cdc6046d47669915

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[U] [P] né le 22 juillet 1984 à [Localité 1] (HAUTE SAVOIE) [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur à l'incident Représenté par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau d'AIN Audience tenue par

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035ff34749c6c648a37ba88

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Mandataire de la société GEORGEAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Pascal FOREST de la SELARL BERNASCONI ROZET MONNET SUETY FOREST, avocat au barreau d'AIN substituée par Me Benoit

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

680875dbdfde5caae99bd15a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

GARAGE AUGEZ [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau d'AIN INTIMES : M.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

69a278f2cdc6046d47002b7a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Monsieur [C] [Q] né le 13 Décembre 1968 à [Localité 1] (ALLEMAGNE), Madame [K] [X] épouse [Q] née le 21 Septembre 1970 à [Localité 2], demeurant ensemble [Adresse 1] (ALLEMAGNE) - représentés par Me Benoît

Source officielle
CA

3ème chambre A

677e1645dbb9bd42de09fc54

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

01) sous le numéro B'756 200 093, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Benoît

Source officielle

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