(chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la maison de retraite L'Escandihado, établissement public local social et médico social, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de l'association Besse

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de Me Ryziger, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : BESSE

Bennes Manjot et commercialisée par les sociétés Benne Rhône-Alpes et ALS service contrefaisait les revendications du brevet de M.

que Mme X... a assigné en responsabilité la société des Voyageurs au Mexique et son assureur, la compagnie la Concorde, qui ont appelé en garantie l'hôtel Ritz et son assureur, ainsi que la société Best

; Sur les deux moyens réunis du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 avril 1992), que, de nuit, dans une agglomération, l'automobile de Mme Y... a heurté une benne

384 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe Y... coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la société Best

société Bennes Marrel Provence avait équipé un camion, le conducteur, constatant une anomalie dans la montée, s'est, pour vérifier l'état du circuit hydraulique, engagé entre le châssis et la benne et

24 janvier 1997, un manquant d'une valeur de 137 882 francs ; qu'indemnisée par son assureur, sous réserve de la franchise contractuelle de 10 000 francs, la société Eram a subrogé la société Cabinet Besse

des Collectionneurs du même chef ; "aux motifs que Christophe Y..., Jean-Jacques Z... et José A... ont été déclarés coupables du vol des vingt huit bouteilles de vin appartenant à la société Malher Besse

X..., pris en sa qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Inter best, demeurant à Annemasse (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1993 par la cour d'appel

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Belle

et du Cours, Imagerie médicale de l'Etang-de-Berre, E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT-Arjo-Wiggins, dont le siège est usine Arjo-Wiggins, 72310 Besse-sur-Braye

à Thierry Bee 50 000 francs au titre de son préjudice personnel, 200 000 francs au titre du préjudice de Martine Bee, 50 000 francs au titre du préjudice de Céline Bee, 50 000 francs au titre du préjudice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Les Productions belles rives, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Les Productions Belles Rives,

L'état des interventions demandées sera actualisé lors de la réunion de clôture, exception faite des prestations courantes (eau, téléphone, EDF, bennes à gravats, etc.)" ; qu'en retenant néanmoins qu'"

direct et certain du dommage ; que si le préjudice moral est présumé exister à la suite du décès d'un parent ou d'un collatéral, frère ou soeur, les alliés tels que les beaux-parents, beaux-frères et belles-soeurs

que l'on soulève peut éventuellement se décrocher et qu'une benne de deux tonnes est de nature, si elle tombe inopinément, à causer de graves préjudices ; que l'extrême rareté de ce type d'accident

à Marseille (9e), (Bouches-du-Rhône), 3 / de la SNC Quillery, dont le siège social est ... (9e) et ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 4 / de la société Bureau d'études et d'exécution (Betex