CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
6633d41bc0d3e3fe99d13a3c
2 mai 2024
LAFARGE BETONS Représentant : Me Charlène MALRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Société SCCV SELENA Représentant : Me Brigitte DE CASAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0752
18° chambre 1ère section
6785675eaaacbea0fe680f3c
9 janvier 2025
PIERFIL AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Brigitte DE CASAS - #A0752 DEFENDERESSES Mme [L] [X] épouse [X] Mme [D] [X] épouse [C] Mme [T] [X] épouse [P] AVOCAT DEFENDERESSES Toutes représentées par
Service des référés
66a297b280b1d994348a61de
24 juillet 2024
MINERAL FLOOR [Adresse 10] [Localité 15] non constituée Société PARIS TN [Adresse 6] [Localité 23] représentée par Me Brigitte DE CASAS, avocat au barreau de PARIS - #A0752 S.A.R.L.
Chambre 1/Section 5
668c289a894f7f4d2e08d486
4 juillet 2024
barreau de PARIS, vestiaire : P139 ET : Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic la Société LE TERROIR, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Brigitte
Cour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9492d
19 juin 2020
Représenté par Me Brigitte De Casas, avocat au barreau de Paris, toque : A0752 et par Me Francine Havet, avocat au barreau de Paris, toque : D1250 INTIMES Maître R... A... [...] [...]
Pôle 6 - Chambre 5
67f602501c1a56b8e1651ee3
8 avril 2025
légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Armelle GRANDPEY, avocat au barreau de PARIS, toque : G 673 INTIME Monsieur [P] [I]-[I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Brigitte
Pôle 4 - Chambre 5
6162e4f07797cdb2f7583cc7
28 septembre 2011
Société TRAVAUX GILBERT MISIRACA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] [Localité 16] représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Brigitte
cr
X... à titre personnel, sur les poursuites pénales intentéesc/Brigitte Y
6137261acd58014677422f7b
17 novembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :
édure suiviec/Jacques X
6079a8d99ba5988459c4f1b6
19 avril 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
chambre 1-3
69d6b8c4cdc6046d479086d9
20 janvier 2026
Attendu que la SAS CAMAR FINANCE ne s'y oppose pas.
61372584cd5801467741e6ad
8 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt
Référés Civil
695d887b75782d5f0602e617
2 janvier 2026
CASA MIA DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01589 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOQX Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente
6253c93fbd3db21cbdd87b71
30 novembre 2005
Par déclarations des 9 février 2004 et 23 février 2004, Madame Brigitte X... puis les époux G... ont interjeté appel de cette décision.
6253ca3bbd3db21cbdd8a688
demeurant... 59800 LILLE Es qualités de liquidateur de Madame Brigitte X...
civ1
613720dacd580146773eef23
25 avril 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Y... Brigitte, épouse de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03265
12 juillet 2016
GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE
1ère Chambre A
5fdbb1ec986a0f911f67f32a
7 février 2019
Il expose notamment que le loyer du restaurant ' La Cadiera' est le double de celui de la ' Casa Narbona ' alors que ces locaux se situent dans la même ville et que la ' Casa Narbona ' est un hôtel-restaurant
2ème chambre
DTA_2300348_20250703
3 juillet 2025
ministre de l'intérieur a refusé de lui communiquer l'intégralité du rapport de l'enquête administrative menée en 2017 par le groupement de gendarmerie départementale des Deux-Sèvres au sein de la brigade
Pôle 5 - Chambre 3
60369cc3effee83f080a16e0
23 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente Madame Brigitte CHOKRON, conseillère Madame Caroline PARANT, conseillère
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
RG N° 06 / 03413 Grosse délivrée à : SCP GRIMAUD SCP CALAS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 28 OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 05 / 2187) rendu par le
Page 1 sur 67