AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Burger, dont le siège social est

[J] et la société Buggy Balade 66 ont assigné la société Fiducial expertise, pour manquement à son devoir d'information et de conseil.

non-lieu du 25 novembre 1993 ; "aux motifs que cet appel est régulier en la forme, qu'il a été interjeté dans le délai de l'article 186 du Code de procédure pénale ; que le comité d'entreprise de Burg

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Liliane Burty, dont le siège social est ... (2e),

l'Ain, dont le siège est place de la Grenouillère, Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Bugey

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de la société Cap Burger, société à responsabilité limitée, dont

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 OCTOBRE 2024 La société Mouchet-Bury

[A] [Q], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Bugey combustibles, l'avis de M.

, demeurant ..., en cassation du jugement n° 355 rendu le 28 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section commerce), au profit de la société Transit Pichon de Bury

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019), la société Burger Real Estate finance (la société BREF), qui a pour dirigeant M.

X... s'est porté caution solidaire, à concurrence de 130 000 francs, de tous engagements de la SARL Folies Burger, dont sa fille Marie-Odile Bouche, épouse Ohayon, était gérante, envers la Banque nancéienne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Burger Grès d'Alsace, société à responsabilité limitée, dont le siège

ce qui intéresse la présente procédure, il est gérant de la SARL Charbon de bois du Périgord (CBP), sise à Saint-Pardoux & Vielvic, et de la SARL Y..., implantée sur le territoire de la commune de Le Bugue

[N] [W], tandis que l'expert-comptable prétendait avoir accompli la mission pour le compte de la dirigeante de la société Rapid Burger, de sorte qu'il avait "en toute logique" facturé ces prestations complémentaires

salaisons (société Bugey), a assigné cette société pour qu'il lui soit ordonné, sous astreinte, de mettre fin à ses pratiques et de réparer le préjudice ; que la société Bugey a formé une demande reconventionnelle

Branche, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1997 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale) , au profit: 1 / de la société Burg Industries, société anonyme, dont le siège est ...,

avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL ANIMA Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

ne sont pas de nature décennale, JUGER que la les désordres subis par la société HOTEL BURGUNDY ne sont pas imputables à la société OM MARBRES, Par conséquent : DEBOUTER la société HOTEL BURGUNDY