DELAPORTE et BRIARD, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur les pourvois formés par : - BUQUET

Y..., administrateur, demeurant ..., 4 ) de l'Assedic de Basse-Normandie, dont le siège est BP 6188 à Caen (Calvados), défendeurs à la cassation ; La société Itrev et Mme Lebrun-Busquet, ès qualités

Busset, demeurant ..., 2 / de Mme Brenda X..., épouse de Y...

La maîtrise d'œuvre a été confiée au cabinet Frédéric Busquet Architecte. Le 8 octobre 2021 Mme [F] [I] et son époux M.

A... s'est comporté au regard de l'exploitation du château de Busset comme le véritable décideur interposant simplement des gérants de droit pour dissimuler sa gérance de fait ; que l'interdiction de se

' SCP Buquel-Roussel ' De Carfort, avocat au barreau de Versailles.

H... et renouvelaient leur appel à 17 heures 35, * que le 18 décembre à 18 heures Maître Buquet avisait les services de police ne pouvoir être présente dans les plus brefs délais et était informée par

K... et de son épouse, la maison dénommée « la petite maison Buquet » a été attribuée à X...

Monsieur Busque a occupé un tel emploi au cours des trois dernières années et l’activité qu’il souhaite entreprendre est une activité lucrative dans une entreprise privée .

le conseiller Deroure, les observations de Me Blanc, avocat de la société Planthaul limited, et du Bureau central français, de Me Ravanel, avocat de la CPAM, et de Me Odent, avocat des Transports Busquets

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 mars 1985), que la société Busquets France (société Busquets) a signé le 1er juillet 1974 un contrat avec M.

ARGIA, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE D'AFFAIRES LE BUSQUET S.C.I. PL2, S.C.I.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE BUSQUET A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX SON DEBITEUR ALBAN X...

FREDERIC BUSQUET ARCHITECTE C/ S.A.S.

Lebrun Busquet et de la Société Bayeusaine d'Alimentation, les conclusions de M.

de la SELARL BUSQUET AVOCAT, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Laure POUTARD,

SAUZAY-LEPERCQ, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 927 Et Madame [C] [V] [D] épouse [T] née le [Date naissance 5] 1999 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Gilles BUSQUET

de la SELARL BUSQUET AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1393 DEFENDEUR : Madame [U] [S] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 9] (74) [Adresse 6] [Localité 5] représentée

de la SELARL BUSQUET AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1393 DEFENDEUR : Monsieur [E] [W] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 9] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 7] représenté par

maîtrisé ; que la perte du matériel transporté s'en étant suivie, la société Saunier Duval a sollicité la réparation de son préjudice ; Attendu que, pour condamner in solidum Philippe et la société Busquets