CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

92 résultats pour « Célia Akdar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section B

69f19d08cdc6046d47ee1d14

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexis BANDOSZ, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Célia

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63c1097bbf9fd47c90a13c35

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Et assistée de Me Célia AKDAR substituant Me Olivier CREN,

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d651cdc6046d474e5822

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[I] [U] demeurant [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me Célia Akdar, avocate (E0585).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e313f0cdc6046d47a79d0c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

GEMMJ EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [V] [Y] prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS TOURNE TES LOCKS [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Célia AKDAR, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ecc7c98e074ba02f40a2d7

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

GEMMJ, prise en la personne de Maître [G] [C], mandataire judiciaire dont l'étude est située [Adresse 1], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ZOHARA INTERNATIONAL, représentée par Me Célia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66235acdaec0e60008fe99e9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

LES BATISSEURS DU DOME [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Célia AKDAR, avocat au barreau de PARIS à DEFENDEURS S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b362871d7564000872deee

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

qualité de gérant, elle-même représentée par Monsieur [L] [O] en sa qualité de Président, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Cleo DELON, avocat au barreau de VALENCE, postulant et par Me Célia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

686f4ca6d3976f57d00d3258

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, ayant pour avocats plaidants Me Olivier CREN et Me Célia

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

691714a8e097417ee1bfdbea

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

LE CLOS DES FIGUIERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Célia AKDAR, avocat plaidant au barreau de PARIS, et Maître Cleo

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b14

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

LES BATISSEURS DU DOME [Adresse 14] [Localité 17] représentée par Maître Célia AKDAR, avocat au barreau de PARIS - #E0716 DEFENDERESSES La S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d2b2cdc6046d47b5e8a7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Parquet : 2025F1506 : 2025RJ505 : 25 / 29 / 0505 SAS EXTRACTHIVE dont le siège social est, [Adresse 1] En présence de son représentant légal : Monsieur, [Y], [S], [Adresse 2] assisté par Maître AKDAR

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3030154-3345171

Admin. suprême

16 février 2010

16 février 2010

  Rahmi Akdaş, est né en 1958 et réside à Bandırma.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3030159-3344927

Admin. suprême

16 février 2010

16 février 2010

  Mr Akdaş was convicted under the Criminal Code for publishing obscene or immoral material liable to arouse and exploit sexual desire among the population.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00178

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des sociétés Akka technologies, Akka I&S, Akka services, Akka ingéniérie produit et Akka informatique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10885

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[Y], de la fédération nationale des personnels CGT SECP, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Akka High Tech, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2022 où étaient présents

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452461.20220928

Admin. suprême

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de la société Akka Technologies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00034

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

services, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société AKKA technologies, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société AKKA I&S, société par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01288

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Les sociétés Aeroconseil, Akka High Tech, Akka I&S, Akka ingénierie produit, Akka services, Akka Technologies et Ekis France ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00432

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

[Z] et [R] [E], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Akka technologies, Akka services, Akka I&S, Akka ingenierie produit, Ekis France, Aeroconseil et Akka high tech, après débats en l'audience

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2801564-3071238

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

M lles Bayrak, Gamaleddyn et Aktas substituèrent un bonnet à leur voile.

Source officielle