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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés Premier Président
669a01abbf9da27f384b0e5e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ENTRE : Madame [X] [Y] [Adresse 5] [Localité 3] non comparante, représentée par Me Céline TIXIER de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substituée par Me Nathalie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
642e75b48b510604f5bc1dac
5 avril 2023
5 avril 2023
née le 21 Novembre 1959 à [Localité 7] (27) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Eric ALLERIT de la SELARL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque: P0241 ayant pour avocat plaidant Me Céline
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86ff4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COMPAGNIE DES EAUX DE [Localité 8] (CER) N° SIRET : 715 550 091 [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Céline TIXIER de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielle1ère Chambre
6451fb8148616ed0f8cd509a
2 mai 2023
2 mai 2023
le 06 Août 1971 à [Localité 18] [Adresse 9] [Localité 10] Madame [W] [LP] née le 21 Avril 1976 à [Localité 13] (Allemagne) [Adresse 11] [Localité 12] ayant tous les trois pour avocat Me Céline
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
630ef985223d7c4f1370529a
30 août 2022
30 août 2022
Une expertise du 27 février 2020 du cabinet d'expertise Céline Lauro Tixier, a conclu à 70% que Mme [U] n'a ni signé, ni apposé la mention 'Lu et approuvé' sur ce document.
Source officielleChambre 9 cab 09 G
65b94aa75a029d9e20db03ef
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Faure - 69003 LYON représentée par Maître Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON et Maître Guillaume REGNAULLT avocat plaidant au barreau de PARIS Nous, Célia
Source officielleService des référés
695eb38acdc6046d478ad186
7 janvier 2026
7 janvier 2026
L’obligation de la société Tiki n’étant pas sérieusement contestable, elle sera condamnée à titre provisionnel à payer cette somme au bailleur, avec intérêts au taux légal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e5a
4 février 2016
4 février 2016
déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Avril 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-05479 APPELANTE Madame Melha X...veuve Y... ... ... 15151 WILAYA DE TIZI-OUZOU-ALGERIE
Source officielle2ème chambre
DTA_2101582_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2021, Mme Céline Tissier-Buge demande au tribunal : 1°) d'annuler le compte rendu de son entretien professionnel au titre de l'année
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
69a2e261cdc6046d4708a5aa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929da
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Décembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS-RG no 09-05161 APPELANT Monsieur Rabah X... ... 15340 WILAYA DE TIZI
Source officielleTrib. de Commerce
69c0453dcdc6046d47933d07
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER
Source officielleChambre 9 cab 09 G
65b161a0b9f94e984650b520
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ESCOFFIER, Vice-Présidente, et après que la cause eût été débattue à l’audience publique du , devant : Président : Célia ESCOFFIER, Vice-Présidente Assesseurs :Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Joëlle
Source officielle2ème chambre
DTA_2104481_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Cellnex et de la société Bouygues Telecom est rejetée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00588
24 mai 2023
24 mai 2023
[V], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Etablissements le Tinier Morin 35, après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2510379_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
du pylône situé rue de la Mare à Tissier à Saint-Pierre-du-Perray.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102743_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
solidairement à la charge des sociétés Bouygues Télécom et Cellnex au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 9 cab 09 G
65b94aa55a029d9e20db03b9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AVOCAT au barreau de LYON domicilié : chez JURIFLEX AVOCATS, 17 quai Gillet - 69004 LYON représenté par Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocats au barreau de LYON Nous, Célia
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c23e
17 juin 2008
17 juin 2008
zones de circulation relèvent de la garantie décennale ; - dit que la SMABTP ne doit pas couvrir ces dommages ; - condamné in solidum la SARL ASCUBIA, la société COLAS SUD-OUEST, AXA, l'EURL TIXIER
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6696b8549a603a692910cd34
9 juillet 2024
9 juillet 2024
vestiaire : 1209 DEFENDEUR Monsieur [G] [D] né le 16 Octobre 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julia BRICCA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3187 Nous, Célia
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