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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68dec1666af9fd1f8094b5b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [V] [I] assistée de Maître CHASSAGNE
Source officielleJ.L.D.
68dec1676af9fd1f8094b5fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [F] assisté de Maître CHASSAGNE
Source officielleJ.L.D.
68dec1696af9fd1f8094b621
2 octobre 2025
2 octobre 2025
maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [U] [K] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître CHASSAGNE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef1ab5cdc6046d47afdd44
24 avril 2026
24 avril 2026
2026J00099 - 2611400008/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE JUGEMENT DU 24/04/2026 PARTIES Demandeur - LOCAL.FR [Adresse 1], représentée par Maître CHASSAGNE Baptiste (LYON)- avocat plaidant
Source officielleTrib. de Commerce
69ef1dd4cdc6046d47b027be
24 avril 2026
24 avril 2026
2026J00105 - 2611400006/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE JUGEMENT DU 24/04/2026 PARTIES Demandeur - LOCAL.FR [Adresse 1], représentée par Maître CHASSAGNE Baptiste – (LYON) avocat plaidant
Source officielleTrib. de Commerce
69ef1dc4cdc6046d47b02668
24 avril 2026
24 avril 2026
2026J00104 - 2611400007/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE JUGEMENT DU 24/04/2026 PARTIES Demandeur - LOCAL.FR [Adresse 1], représentée par Maître CHASSAGNE Baptiste (LYON) avocat plaidant Maître
Source officielleRéférés
69a26fa3cdc6046d47ff4cba
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 1] représentée par Me Baptiste CHASSAGNE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 411 substitué par Me Christelle RICORDEAU, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 67 DEMANDEURS et S.A.R.L
Source officielleTrib. de Commerce
69f09942cdc6046d47d4153d
24 avril 2026
24 avril 2026
2025 Rôle n° ENTRE - Malakoff Humanis Agirc Arrco, Institution de retraite 2025J1806 complémentaire membre de l'AGIRC-ARRCO [Adresse 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Baptiste
Source officielle8ème chambre
697b0a35cdc6046d47122eba
28 janvier 2026
28 janvier 2026
demeurant à [Localité 13] [Adresse 3] En qualité d'héritiers de Monsieur [D] [M], initialement appelant, décédé à [Localité 5] le 24 septembre 2025 Défendeurs à l'incident Représentés par Me Baptiste
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69e7d26fcdc6046d470f059d
15 avril 2025
15 avril 2025
, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Baptiste
Source officielleJ.L.D.
68e012e874e929a9d8fa027a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
avis écrit du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [F] [I] [E] assisté de Me Baptiste
Source officielleaudience ordinaire
69e2a32dcdc6046d479efdf4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 20 Janvier 2026 ENTRE : SASU LOCAL.FR [Adresse 1] Ayant pour avocat constitué Maître Baptiste CHASSAGNE
Source officielleJurid. Premier Président
680c68c0230da8dfaf90c136
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANTE : Mme [Y] [D] née le 08 Septembre 1980 de nationalité Française Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de [Localité 8] Comparante et assistée de Maître Baptiste CHASSAGNE,
Source officielle2ème Chambre
687732f87032dd17d194bb27
15 juillet 2025
15 juillet 2025
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 26] [Localité 12] représentée par Me Hugo JOCTEUR-MONROZIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Baptiste
Source officielle8ème chambre
69f43e96cdc6046d472e3209
29 avril 2026
29 avril 2026
[W] [Z] Domicilié de son vivant au [Adresse 1] - [Localité 2] Décédé à [Localité 3] le 24 septembre 2025 Initialement représenté par Me Baptiste CHASSAGNE de la SARL GADIAN, avocat au barreau de
Source officielleChambre-2 JCP
69f195a1cdc6046d47ed690d
28 avril 2026
28 avril 2026
code de procédure civile article 911 du code de procédure civile N° RG 25/01883 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FXFM Ordonnance N° APPELANTE La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne
Source officiellecr
énéral près la cour d'appel de REIMS dans le procès instruitc/M. Jean-Baptiste Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02321
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Jean-Baptiste Z..., prévenu d'agression sexuelle ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge des enfants au tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205231_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
C..., le groupement foncier agricole de la Citadelle et l’association foncière de Champagne-sur-Oise/Persan demandent l’annulation de cet arrêté.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008150544
15 novembre 2002
15 novembre 2002
Baptiste E..., M. Bertrand F..., M. Jérôme G..., M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496611.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
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