Codes de loi français

Article 5

Les munitions FX Effets Spéciaux cal. 38 Spécial et cal. 9 mm Parabellum et les munitions FX Tir Réduit cal. 9 mm fabriquées par la société canadienne Les Technologies industrielles SNC INC, distribuées par la société canadienne Simunition, importées

Article Annexe II a

UP2 UP3 T2.4 Charger, caler et arrimer le mobilier, les objets et les équipements. UP2 T2.5 Libérer le lieu ou le site du déménagement. UP2 T2.6 Renseigner les documents liés à la prise en charge.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Clavicule : DOMINANT NON DOMINANT Cal difforme, sans compression nerveuse, selon gêne fonctionnelle 2 à 5 1 à 3 Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur le système nerveux périphérique) Pseudarthrose

LEGIARTI000045121689

Lésions de la clavicule (index 43) Cal vicieux, pseudarthrose, luxation des extrémités interne ou externe, suivant le degré de gêne fonctionnelle et l'importance de la douleur. S 2 à 4 1.3.2.2.3.

Article Annexe I (suite)

Remettre en conformité le véhicule C321 Remettre en conformité le véhicule X C3.3 Prendre en charge la marchandise C3.3.1 Préparer le véhicule et les accessoires à l'activité de chargement X C3.3.2 Charger, caler

Article Annexe I (suite)

X X C3.8 - Gérer le chargement du véhicule 1 Charger, caler et arrimer.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Les cals vicieux du fémur Un cal vicieux en valgus et rotation externe est bien toléré. Un cal vicieux en varus et rotation interne ou associant de grandes déformations est mal toléré.

Article Annexe

Cal. 12 Blanc : Date 91.12.01, Rev. 95.03.09, TAB VIII. Cal. 16 Blanc : Date 91.12.01, Rev. 95.03.09, TAB VIII. XXIV-19, Calibres vérificateurs de référence corrigés. Décision prise en application du paragraphe 1 de l'article 5 du règlement. TAB.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

- Affaissement de la voûte plantaire 5 à 15 - Pied creux post-traumatique 5 à 10 - Exostose sous-calcanéenne 15 - Cal vicieux, exubérant. Selon répercussion sur la marche 5 à 15 Raccourcissements.

Article Annexe I

x T2.4 Charger, caler et arrimer le mobilier, les objets et les équipements. x T2.5 Libérer le lieu ou le site de l'opération. x T2.6 Renseigner les documents liés à la prise en charge.

Article Annexe I

l'itinéraire X X 2 Participer aux activités d'enlèvement et de chargement T2.1 Préparer le véhicule et les accessoires à l'activité de chargement X T2.2 Vérifier les compatibilités véhicule et marchandises X X T2.3 Charger, caler

LEGIARTI000045166920

BUGEY SUD GRAND COLOMBIER 82405329200010 001 84387938800018 OT DIVONNE LES BAINS 001014 63 510 OT DIVONNE LES BAINS 84387938800018 OT DIVONNE LES BAINS 84387938800018 002 20004349500049 OFFICE DE TOURISME DU PAYS LAONNOIS-CAL

Article Annexe Ib

Orienter et caler des supports. Le positionnement du support est conforme au dossier de chantier. Bétonner des supports et/ou des éléments préfabriqués. La fouille est bétonnée sur l'ensemble du volume.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Le cal vicieux rentre dans ce cas

Article ANNEXE I b

techniques Manutentionner, mettre en place, régler et assembler des éléments L'utilisation des matériels d'alignement et de niveau est maîtrisée Réaliser des massifs de butée La réalisation des massifs de butée est conforme aux consignes techniques Caler

LEGIARTI000048568968

Séquelles osseuses : comme les consolidations en malposition, les pertes de substance, les pseudarthroses, les cals vicieux, les infections chroniques selon l'importance des lésions et le degré de gêne fonctionnelle et du retentissement morphologique.