siège est [Adresse 2] [Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0029 Assistée de Me Camille

Métivet, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Gib'Retz, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Béranger, les conclusions de M.

[V] a été engagé, le 1er octobre 2012, en qualité d'ouvrier de conditionnement par la société Robert Béranger (la société), spécialisée dans l'élevage, l'abattage, la transformation de cailles et oeufs

1998 et que Jean Louis Y... ayant le 9 mars 1998 conclu un contrat d'intégration avec la SA BERANGER, un premier lot de cailles a été installé le 27 avril 1998 ; Attendu que le 2 mai 1998 Annie Y...

Article 2 : La demande présentée par la société EGE Noël Béranger devant le juge des référés du tribunal administratif de Marseille est rejetée.

de 86,77 heures par mois, la société BERANGER étant spécialisée dans l'élevage, l'abattage, la transformation de cailles et 'ufs de cailles.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.513-1 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE CAMILLE BELLAND ET ANDRE X..., QUI EXERCENT LA FONCTION DE < VENDEUR REPRESENTANT > DES AUTOMOBILES RENAULT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Bérangère A..., demeurant ...

ARRIVE BELLANNE C/ G.A.E.C.

, comprenant le chauffage, I'abreuvement par pipettes spéciales cailles, l'alimentation automatique avec fourniture d'assiettes spéciales cailles et la gestion d'ambiance ; que ce matériel a été livré

de M.C..., et à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la société Bellane Energie ; 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 août 2025, Mmes A B, Chiara Delporto, Camille C, Iman El Hajji, Charlotte Jaubert et MM.

B..., représenté par le cabinet Camille Stuckel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 mai 2025 par laquelle le directeur général de La Poste a prononcé sa révocation ; 2°) d’enjoindre

Prud'hommes - Formation paritaire d'AGEN le 12 Juin 2025, RG : 24/00090 INTIMÉ: Monsieur [W] [D] [S] né le 20 Mars 1964 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Bérangère

La fondation Léoplod Bellan s'est pourvue en cassation.

Soulas, vice-présidente placée à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance,

Béranger BM..., demeurant Place Saint-Jean, Paulx à Machecoul (Loire-atlantique), 97°/ de Mme XI...

en ce qu'elle a dit qu'ils devaient à l'EURL Camip Maisons Rustic CAMIP la somme de 31 235,52 € au titre du paiement de la facture des travaux et condamné l'EURL Camip Maisons Rustic à leur payer une

STEMAN Exploitant sous l'enseigne 'LE FLORIAN', immatriculée au RCS de TARBES sous le n° 808 338 057 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER & BURTIN, avocat

La société GAN ASSURANCES en qualité d’assureur de la société BESANGER-RAMIREZ-RAMIREZ B2R a sollicité de voir : - DIRE & JUGER que les sociétés CARDIMMO, SCPI ACCES VALEUR PIERRE & SCPI GENEPIERRE n’