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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405e1
20 avril 2023
20 avril 2023
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [Y] Représenté par Me Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033ccb428e83a7f04c320ed
28 mars 2017
28 mars 2017
jugement rendu le 02 Juin 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS encadrement RG n° F14/01692 APPELANT Monsieur [R] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Camille
Source officielle8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458889
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Association JEUNESSE ET AVENIR Sur appel du jugement du CPH de SAINT-NAZAIRE du - RG: 20/00046 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :09-01-25 à : -Me Camille
Source officielleChambre sociale
6528df25aaebb88318fda49e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
APPELANT : [K] [T] (décédé) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 212310022021005742 du 15/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Maître Camille
Source officielleChambre sociale
6528df25aaebb88318fda4a0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de DIJON, décision attaquée en date du 07 Septembre 2021, enregistrée sous le n°19/02394 APPELANT : [W] [J] (décédé) représenté par Maître Camille
Source officielleChambre sociale
6528df25aaebb88318fda4a2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
APPELANT : [F] [B] (décédé) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/006445 du 17/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Maître Camille
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1500879_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par des observations, enregistrées le 12 août 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer un logement, situé au 1 avenue Camille Saint-Saëns à Colombes (92700) et
Source officielleJCP REFERES
69e006a5cdc6046d4760eb36
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1], représentée par son président directeur général C/ [N] [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a4
22 juin 2018
22 juin 2018
3 - Colombo / Sri Lanka Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédéric C..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0990 Madame Anna B... ( appelant dans l'affaire no RG 17/01035 ) née le [...
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008149191
20 décembre 2002
20 décembre 2002
fermeture de la chasse aux turdidés, alouette des champs et bécasse des bois et au 10 février au plus tard celle de la chasse au pigeon biset, au pigeon ramier, à la tourterelle turque et au pigeon colombin
Source officielleJCP REFERES
69e00745cdc6046d4760f722
7 avril 2026
7 avril 2026
représentée par son président directeur général C/ [J] [M], [Y] [E] épouse [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Camille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01274_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 10 novembre 2022, la commune de Colombier-Saugnieu a produit des observations en réponse.
Source officielleJCP REFERES
69e0074bcdc6046d4760f783
7 avril 2026
7 avril 2026
exercice et domicilié en cette qualité audit siège C/ [H] [T] [V], [U] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Camille
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007834891
7 avril 1993
7 avril 1993
Camille X..., demeurant ... Colombey-lès-Belle ; M.
Source officielleChambre sociale
64a7afdb3bcaf505db696569
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a210a75cdc6046d47090cb6
3 juin 2026
3 juin 2026
et de décision : B N° RG 26/03146 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKAE Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 12h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007679484
22 octobre 1982
22 octobre 1982
à l'annulation de l'arrêté en date du 21 juillet 1978 portant clôture de la chasse pour la campagne 1978-1979 dans le département de la Corrèze en tant qu'il autorise la chasse des grives et des colombidés
Source officiellesoc
613721ffcd580146773f95e1
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Camille J..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 3 / M. Mohamed X..., demeurant ... à Montigny-les-Cormeilles (Val-d'Oise), 4 / M. Jean-Claude B..., demeurant ... (Yvelines), 5 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9e
21 novembre 2013
21 novembre 2013
de nationalité française ... 34440 COLOMBIERS représenté par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Florence AUBY, avocat plaidant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6c9858823c56e0b7c2b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Février 1980 à TOULOUSE (HAUTE GARONNE) de nationalité Française 40 rue d’Alsace-Lorraine 31000 TOULOUSE représenté par Me Adeline SEGUIN, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, et par Me Camille
Source officiellePage 1 sur 8