Z..., "à la demande de l'ex-prévenu et le fait qu'il admet "avoir cherché sa route au moment où il arrivait au "carrefour établissent que Noël Beaurepin ne roulait pas "vite ; que la configuration des

conséquent, tout membre de son équipe qui souhaite accéder au véhicule doit au préalable lui réclamer les clefs", " qu'il ne pouvait donc ignorer que si réellement ce n'est pas lui qui a emmené les cartons

de la Désolation ; "aux motifs que le prévenu, qui "conduisait un ensemble routier de 18 mètres de long, ... par pluie forte et temps sombre" avait entrepris de tourner à gauche à ce carrefour "réputé

X..., qui en qualité de cariste était affecté au chargement des camions, pour lequel il n'intervenait qu'une seule et même équipe et non deux équipes travaillant en cycle continu de 2 X 8; que le conseil

Silva, conducteur d'un camion, s'est déjà expliqué, que son rapport d'activité ainsi que le disque chronotachigraphe de son véhicule ont été saisis et sont insérés au dossier; qu'une lecture du disque

Berliet et abordant un carrefour qu'il connaissait et où une balise règlementaire lui signalait qu'il était débiteur de la priorité, X... a refusé cette priorité à la voiture conduite par Goullieux, qui

X... a été engagé le 29 février 1976 par la société Lermite en qualité de manutentionnaire cariste, coefficient 120, de la Convention collective nationale des carrières et matériaux ; que, le 27 décembre

[H] engagé le 15 juin 1992 était toujours cariste ; que sur les 22 salariés, M. [H] était en 2014 le seul salarié à n'avoir bénéficié d'aucune évolution de carrière ; que notamment, M.

procès-verbal de l'inspecteur des installations classées relève la présence dans les véhicules et sur le site, de déchets d'emballages ménagers, en plastique mais également en métal, en papier ou en carton

aux motifs que les auditions des deux prévenus et des caissières, ainsi que les rouleaux de caisse, ont permis d'établir que Thierry Y... s'est approvisionné de manière régulière auprès du magasin Carrefour

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Sovam a vendu un camion

qui étaient sanglés et/ou filmés, qu'il ne pouvait que vérifier le nombre de cartons et leur conformité par rapport aux lettres de voiture et que, même si la lettre de voiture afférente aux cartons litigieux

des containers à charger après être entré dans la Cour depuis le lieu d'attente ;- de désignation physique au cariste des containers à enlever et à charger, après l'avoir lui-même recherché, ce que ne

et inversement pour les opérations de chargement et de déchargement ; que Jean-Claude A..., cariste, a précisé que dès que le camion arrivait, le chauffeur se présentait au bureau des quais muni des documents

en dehors des heures ouvrables ; que, compte tenu de l'heure à laquelle il était parvenu à Haguenau, soit 20 heures, le camion qui avait encore 30 kilomètres à parcourir pour rejoindre Strasbourg, n'aurait

laquelle se trouvait placée sous scellés de douanes ; qu'il se voyait confier des documents administratifs (T.I et autres) à destination de Roissy ; Considérant que, le 2 juin 1989 au matin, le camion

où la visibilité était excellente, il pouvait légitimement espérer user du droit de priorité qu'il avait sur le camion arrivant de la gauche ; qu'aucune faute, en rapport de causalité avec l'accident,

la Côte-d'Or, dont le siège social est à Nord-sur-Seine (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Carrières

à l'insu de ses coéquipiers, puis d'effectuer deux voyages à son domicile pour y entreposer 33 cartons chacun contenant 18 cartouches sans être vu, tandis que la configuration du quai de déchargement

l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une collision entre un ensemble routier de la société Mauffrey, conduit par Roland A..., et une automobile conduite par Eric X..., des tubes métalliques, chargés sur le camion