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215 résultats pour « Caroline MAURY »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6710aa76be64d7e510245202

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

THEBAULT [N] [B] C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [4] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Caroline MAURY

Source officielle
CA

3ème chambre

63d22abe9b3c8605deec215f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

M000H088765 LA [24] Ref: L/0025219-0690063T3 [32] Ref: 2020244118852738 TRESORERIE [Localité 18] Ref: 3009637033333 - TH 2019 TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE Ref: Amende 021191533981 Caroline

Source officielle
CC

civ2

à l'appui de sa demande en divorce dirigéec/M. Y

61372394cd5801467740ba07

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

à l'occasion d'un voyage en Chine en 1991 ; qu'elle faisait, à cet égard, valoir que cette jeune femme avait accompagné son mari à la campagne en Vendée en présence de deux des enfants du couple, Caroline

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7b9fd8bd33bb83ea599

Appel

7 août 2025

7 août 2025

ETABLISSEMENTS MAURY [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline DENAMBRIDE, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ee

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

née le 23 Juin 1977 à LES ABYMES (97139) ... 69009 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Caroline BRUN, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61216

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-12.357 Demandeur(s) : la société Mutuelle des architectes français (MAF), en qualité d'assureur de la société Bourgerie & Maury

Source officielle
TCOM

Affaire Courante

69b21f13cdc6046d475aa445

Commerce

4 janvier 2026

4 janvier 2026

GENERAL : 2025 000517 NUMERO DE REPERTOIRE GENERAL : 2025000034 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE JUGEMENT DU 04/01/2026 DEMANDEUR(S) : PEGASE (SAS) [Adresse 1] représenté(e) par Maître CLAEYS Marie-Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed4c

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

INTELLIMMO, prise en la personne de son gérant C/ Caroline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82c

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

ARRET N RG N : 10/ 00213 AFFAIRE : COMMUNE DE FEYTIAT C/ Mme Geneviève X... veuve Y..., Mme Nathalie Y... épouse Z..., Mme Caroline Y... épouse A...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008167741

Admin. suprême

27 février 2004

27 février 2004

Jimmy GA, Nicolas HA Mlles Caroline IA, Eve JA, Sandrine KA, Audrey LA, MM. Olivier MA, Alexandre NA, Mlle Audrey OA, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387f

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Représentant : Me Brigitte MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO-BÉATRICE FONTAINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉBATS : en application des dispositions de l'article 1074 du code de procédure

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50773

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 24-12.963 Demandeur(s) : la société L'Oréal Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Mary

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60774

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[O] et autres Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Mary-Laure Gastaud Avocat(s) : la SCP Richard Ordonnance : 60774 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60410

Cassation

21 mars 2024

21 mars 2024

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 23-19.419 Demandeur(s) : Mme [V] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Mary-Laure

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0406DEC001886691

Admin. suprême

6 avril 1994

6 avril 1994

  Ils sont représentés devant la Commission par leur mère, Mary Lynn Teixeira da Mota, résidant à Brasília et également requérante.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f474e929a9d8fb299d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A l'audience du 2 septembre 2025, la SCI SAINT MAUR CARRE BELLECHASSE et la SCI SAINT MAUR JARDIN, représentées par leur conseil, ont soutenu leur acte introductif d'instance et déposé les pièces telles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616246beaf0a1de0eb1b648a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

[R] [S], - débouté l'association Bourdon de ses demandes à l'encontre de la société Cabinet Maury Schwob, - mis hors de cause M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02622

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Saint-Maur-des-Fossés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90261

Appel

8 février 2013

8 février 2013

ARRET No 13/ 025 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Caroline X...

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466492.20231201

Admin. suprême

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Article 5 : La présente décision sera notifiée à l'association " En Toute Franchise Département du Var ", à la commune de La-Londe-les-Maures et à la société Sportimmo.

Source officielle

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