cars, au titre des factures 93127 du 4 octobre 1993 et 93151 du 22 décembre 1993 et de divers règlements effectués en 1992 et 1993 par la société CRTI pour le compte de la société Carre cars sur les comptes

, « la valorisation de la cave au mètre carré, même après pondération, ne saurait être fixée au même montant que le local à proprement parler (1 199,45 euros le m²) » ; qu'en jugeant qu'elle ne pouvait

Carré des fées : la condamnation in solidum de M. A... et de la S.C.I. Carré des Fées est demandée par M. et Mme X... d'une part, M.

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" un plan pour 99,10 mètres carrés au candidat acquéreur, alors que l'appartement faisait 87,87 mètres carrés, ce qui démontrait le caractère fantaisiste du mesurage, ne pouvait décider qu'elle n'était

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que les époux X... ont acquis le 21 septembre 1999 de la SCI Vaneau-Clagny divers lots de copropriété pour une superficie mesurée de 164,05 mètres carrés

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(TPE) qui avait été confié par la Poste à la SARL Fleurs de Picardie uniquement dans le cadre d'opérations de proximité pour en réalité effectuer des opérations à distance pour la société Star Truck Cars

Card Channel est leader de la distribution et de la vente sur internet de cartes mémoires et d'accessoires pour le marché des équipements portables tels que les appareils photos numériques et les lecteurs

(…) ») ; qu'elle a relevé que les travaux avaient consisté, outre la réfection de la cage d'escalier, à ouvrir « des soupiraux en caves » et à réparer les « revêtements de la façade » ; que les travaux

[L] ne [pouvait] donc en aucun cas prétendre la non connaissance des travaux en cave et sur le mur mitoyen réalisés car il [l'avait] expressément indiqué lors de la visite du 18 janvier 2017 [lire : 2018

attaqué a reconnu Rachid X... coupable de recel de vol en état de récidive légale et l'a condamné à une peine de 6 mois d'emprisonnement ferme ; " aux motifs que les deux prévenus ont recelé des cartes

Hamed Ali Y... avait adressé la carte de crédit à sa compagne arrivée à Cannes, sans répondre aux conclusions du salarié selon lesquelles d'une part il n'avait pu procéder à un tel envoi en raison de son

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mais le décrivait comme un buveur chronique ; qu'au-delà de cette reconnaissance en creux, certaines de ses déclarations se révèlent inexactes ; qu'il a indiqué que les faits d'attouchements dans la cave

procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs, d ut de réponse à conclusions ; " en ce que le jugement attaqué a déclaré Antoine X... coupable des infractions de non présentation de la carte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Etablissements Carles du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Najet X... coupable de vol de trois chèques bancaires ainsi que du vol de la carte

de nature sexuelle mais simplement accompli des actes affectueux et n'avait jamais usé de violence, contrainte, menace ou surprise dans la mesure où l'enfant s'était prêté à ses caresses sans manifester