Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
63c256780bfda47c90075f52
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Référé, origine Président du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00570 Madame [I] [C] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charles-André
Source officielleChambre 3-1
662209599ce1420008389559
18 avril 2024
18 avril 2024
LA TERRASSE, dont le siège social sis : [Adresse 1] représentée par Me Marie-christine GUIOL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Charles-andré LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE, Me
Source officielleJCP
682f68b6dd4fa92cae329653
7 avril 2025
7 avril 2025
[M] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles-andré LEFEBVRE substitué par Me Manon LANSELLE, avocats au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88c
7 juin 2012
7 juin 2012
représenté par Me Bernard FRANCHI, avocat postulant au barreau de DOUAI assisté de Me Charles-André LEFEBVRE, avocat plaidant au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6fb17985d82da296f73f
3 avril 2025
3 avril 2025
] né le 07 Avril 1970 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué aux lieu et place de Me Charles-André
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique
69b5de65cdc6046d47b1debd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle a été à nouveau entendue à l'audience du 13 mai 2025 à laquelle étaient présents : * Maître LANCELLE substituant Maître Charles-André LEFEBVRE, avocat représentant Monsieur [L], es-q Président de
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
l'enseigne US ET COUTUMES CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER Route André Citroùn 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au
Source officielleRéférés
é de Syndic bénévolec/S.A
68e41b4f681ed727f2a52f2d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Mathilde ANDRE de l’AARPI AEVEN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A480 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f105
21 février 2012
21 février 2012
DISTRALIS OUEST 2 Route de Fougères 35510 CESSON SEVIGNE Représentant : la SCP cms bureau francis lefebvre (avocats au barreau de PARIS) INTIMEE ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Guillet, Gra Molon, Léard, Salles, Martinez, Buzio, Genouvrier, Cros, Sardois, Cazabat, Lalanne, Lecuelle, Devilleger, Masson, Monteiliet, Camuzard Rivière, Parvillers, Cros, Demarigny, Queffelec, Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f24
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Le 29 janvier 2002, par courrier de la société EUROVIA MANAGEMENT, Monsieur Y... était muté au sein de la société ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE SUD EST à CHASSIEU.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae6
1 octobre 2008
1 octobre 2008
, - débouter le Grand Garage Lefebvre de sa demande de paiement de frais de gardiennage, postérieure aux effets de la résolution judiciaire, - condamner la société Grand Garage Lefebvre et la société Daihatsu
Source officielleciv3
613722b4cd580146774005a4
2 octobre 1996
2 octobre 1996
André Billy, 23°/ de M. Albert, Charles Huybrechts, demeurant tous deux Résidence Sunset, boulevard Prince de Galles, 64200 Biarritz, 24°/ de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00491
10 mai 2012
10 mai 2012
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re chambre civile, 30 septembre 2008, pourvoi n° S 07-14-648), que la société Ateliers Lefebvre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420375_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La requête a été communiquée à la société Lefeuvre Immoblier, à la société Chabane Architecte, à la société L'Agence K, à la société Qualiconsult, à la société Edigo, à la société Landais André et à la
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020220341
2 février 2009
2 février 2009
Henri N, de Mme Christiane L, de Mlle Marie-Louise Lefévre, de M. Eugène M, de M. André P, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91620
22 mai 2014
22 mai 2014
Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Société civile SCI 16 RUE CHAUDE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 3 Place André
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f473
21 février 2012
21 février 2012
Parallèlement, la société BOUCHERIE ANDRE a assigné la société ROLANDO ET POISSON devant le tribunal de grande instance de Lyon pour voir ordonner une expertise judiciaire.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205706_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 décembre 2022, la commune de La Côte-Saint-André, représentée par Me Petit, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge des requérants
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fc
11 janvier 2011
11 janvier 2011
de Gaulle 69006 LYON 06 représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me André SOULIER, avocat au barreau de LYON SA ETDE venant aux droits de la Société ETDE SUD EST représentée
Source officiellePage 1 sur 25