GRASSE INTIMES Monsieur [B] [G] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 14], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté par Me Christophe

avocats associés au barreau de Saint-Denis DEMANDEURS ET : - Jeanne Z..., - Charles Z..., demeurant tous deux au Quartier Saint-Donat-Les Matines-06140 VENCE Ayant pour avocat plaidant Me Christophe

D'ASSURANCE MALADIE DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christophe

B ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2015 N°2015/9 JPM Rôle N° 13/18733 [R] [K] C/ SA RAPIDES COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Christophe

Dans le cas de la présente espèce, il est constant que par courrier RPVA du 15 octobre 2025, Maître Christophe DI [O] a informé la juridiction d’une omission de Maître [L] [G], intervenue le 1er septembre

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00992 GREFFE N° 2025J00318 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SCI DI BOSCO TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement

demeurant et domicilé en cette qualité audit siège, immatriculée au RCS de COMPIEGNE sous le n°B 811 819 994, dont le siège social est sis Le Lys 23, 4eme Avenue - 60270 GOUVIEUX représentée par Maître Christophe

conclusions de la société DI CERTO datées du 30 septembre 2014 et déposées le 2 octobre 2014 ; Vu les écritures de M Christophe X...déposées le 16 juin 2014 ; * * * * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat

FAITS - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par un acte sous seing privé du 10 novembre 2000, la SA DI SANTÉ a cédé : -13. 699 parts sociales de la SARL DI SANTÉ SUD OUEST à la SARL AMAPIC ; - une part

provision pour charges; ou - à défaut, pour la société SAPORE DI CAPRI, de justifier de la signature d’un compromis de cession de fonds de commerce au plus tard le 31 décembre 2024.

] [C] épouse [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/05916 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2LVR N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT rendu le 26 janvier 2024 DEMANDERESSE SCI FONCIERE DI

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général DI

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES et les conclusions de M. l'avocat général DI

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 5 mars 1998, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les

Jean-François DI CAMPO, ...

rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI

], [SU] [MC], [M] [DI] et [O] [IH] [UP] [L] [DI] ; elle avait fait l'objet d'un PV de bornage numéro 14 du 17 janvier 1929 pour 91a 16ca l'attribuant à [C] [Y] ; Par acte sous seing privé du 9 janvier

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI

FAITS- PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par un acte sous seing privé du 10 novembre 2000, la SA DI SANTÉ a cédé : -13. 699 parts sociales de la SARL DI SANTÉ SUD OUEST à la SARL AMAPIC ; - une part

né le 22 Août 1962 à SERRA DI FIUMORBO (20243) ... 20240 SERRA DI FIUMORBU assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA