des cellules ; que Jean-Paul G..., responsable des services généraux " électricité " d'Elf, ne pouvait dire si les salariés de GTME avaient disposé des documents relatifs au branchement de la bretelle

de Houdemont, où ils l'ont perdu de vue jusqu'à ce que après avoir emprunté cette bretelle, ils ont atteint le rond-point d'accès au centre commercial Cora où ils ont aperçu la Dodge sur la piste de la

Z... a indiqué que la golf de couleur claire avait franchi la ligne médiane de la chaussée, que son conducteur semblait hésiter et qu'il avait pensé qu'il allait s'engager dans une bretelle d'accès d'où

X... font grief à l'arrêt de prononcer la résolution de la vente, alors, selon le moyen, "d'une part, que le certificat d'urbanisme en question indique qu'il s'agit de "terrains intéressés par la bretelle

due à la seconde ; Attendu que les époux X... reprochent à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le moyen : 1 / que les juges du fond n'ont pas le pouvoir d'interpréter les termes clairs

Sous le choc et en raison d'un dénivelé entre la nationale et la bretelle de sortie vers laquelle il est projeté, le véhicule C va s'immobiliser sur son côté gauche, sur cette dernière voie.

du service commercial d'une des lettres d'avertissement qui lui avait été adressée par la société, leur avait déclaré "qu'après (lui), ce sera (leur) tour, puisque la distribution se fera par les brasseurs

Pierre X... et Mme Annick Y... épouse X..., sa soeur, Mme Claire X..., et sa grand-mère, Mme Z...

Bradal a consenti à la S.A.R.L.

) jusqu'au 10 septembre 1992, à concurrence d'une certaine quantité d'hectolitres ; que, le 20 avril 1989, il a dénoncé son engagement ; que le brasseur l'a assigné pour avoir paiement, d'un côté, de

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE BRASSEUR PARTICIPAIT EN QUALITE DE CONCURRENT A UN RALLYE AUTOMOBILE ORGANISE PAR L'AUTOMOBILE CLUB DES

dont la bretelle gauche est constituée de deux bandes se continuant sur la poitrine, sur cette robe sont appliqués sur le côté droit, sous la poitrine, trois cercles de tissus les uns sur les autres,

15] à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence "la cour des brasseurs" la somme de 14 256 euros au titre de la réfection de l'enrobé, condamné in solidum la société La cour des brasseurs

Intervention sur bretelle', mentionnant ' Danger à gauche.

[O] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dominique BIANCHI, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Claire HENNION, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.

la société Bourgey Montreuil sidérurgie Lorraine (la société Bourgey) de ses ateliers vers ceux de la société Arcelormittal ; qu'après avoir dételé la remorque, le chauffeur l'a stationnée sur une bretelle

dans la nuit du 9 au 10 avril 2008 à l'extérieur de l'enceinte du parking sécurisé, à 20 mètres de l'entrée de ce parking, le chauffeur ayant lui-même déclaré s'être garé sur la bretelle

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la société Cazar, société en nom collectif, dont le siège est Bretelle