Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civils
63c79bcdda31367c908eb861
17 janvier 2023
17 janvier 2023
MEYER, avocat au barreau de NANTES, substitué par Me Emmanuel LECLERC, avocat au barreau de NANTES Madame [F] [S] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Claude MEYER, avocat au
Source officielle1ère Chambre
650bde7bbeee0f8318b971bb
5 septembre 2023
5 septembre 2023
------------------------------------------------ APPELANTE [Y] [H] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES INTIME Luc NAROLLES Représenté par Me Claude
Source officielle5ème Chambre
653b59e4502b828318c4e6e8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Juridiction : PRESIDENT DU TJ DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Compagnie d'assurance MACIF Représentée par Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b99
8 décembre 2015
8 décembre 2015
A., Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Marie-Madeleine Y... épouse X... ... 44100 NANTES Représentée par Me Claude MEYER de la SCP MEYER-LE TERTRE-DUBREIL-MORAN-GUERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93226
28 avril 2016
28 avril 2016
Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Nicolas X... ... 44100 NANTES Représenté par Me Claude
Source officielle2ème Chambre
5fca84cac7d9a9754dd3917d
18 septembre 2020
18 septembre 2020
[D] [C] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude MEYER Me
Source officielleRéférés Civils
628490b4498a54057d10301a
17 mai 2022
17 mai 2022
DU 17 MAI 2022 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et Mme Marie-Claude
Source officielle1ère Chambre
6034de117d36c608eeb25596
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique
Source officielle5ème Chambre
5fdd8bf5b0b0e2363ba95c80
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Représentée par Me Claude MEYER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES SA MAAF ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [...]
Source officielle1ère Chambre
65aa2d96009f81000890db78
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté par Me Sandrine LEMEE, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [B] [T] né le 10 Novembre 1950 à [Localité 24] [Adresse 13] [Adresse 13] Représenté par Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f56
23 mai 2002
23 mai 2002
assisté de Me DE BROSSES, avocat INTIME : Madame Elisabeth X... épouse Y... née le 05 octobre 1964 à NANTES 5 rue Paul Eluard 44100 NANTES représentée par SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me Claude
Source officielle4ème Chambre
65449d91c71a6a83181c8f88
2 novembre 2023
2 novembre 2023
FLA'BAT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Claude MEYER, Plaidant/Postulant, avocat au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00697
11 mai 2017
11 mai 2017
X... en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que la société La Vie au bord de la mer fait grief à l'arrêt de déclarer nulle la clause de non-concurrence insérée dans le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01018
5 juillet 2017
5 juillet 2017
d'exclusivité du projet de contrat était de nature à priver la société MEH de l'accès au marché de pose et que la clause pénale du projet de contrat était déséquilibrée entre les droits et obligations
Source officiellecr
613725dacd58014677420ff6
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 12 février 2002, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et 5 ans d'interdiction des
Source officiellecr
613725f6cd58014677421df5
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 mars 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa49
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 28 novembre 1996, qui, pour infraction aux dispositions du plan d'occupation des sols, l'a condamné à 8 000 francs d'amende
Source officielleciv1
60794d1f9ba5988459c48161
27 avril 2004
27 avril 2004
Meyer Werft, constructeur du bateau, dont le siège est situé en Allemagne ; que, sur le fondement de l'article 198 de la loi maritime suédoise qui détermine restrictivement les catégories d'ayants droit
Source officiellecr
61372609cd58014677422759
1 mars 2000
1 mars 2000
observations de Me COSSA, la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean Claude
Source officiellecomm
61372361cd5801467740903b
30 novembre 1999
30 novembre 1999
Jean-Claude Z..., 3 / Mme Eliane A..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de Mme Claudine
Source officiellePage 1 sur 1432
SELARL DOCTEUR CLAUDE BERREUR-MEYER
09/05/2026
Voir →
MEYER, Emmanuel, Daniel, Jean-Claude
05/03/2026
Voir →
MEYER, Mathieu, Antoine, Claude
02/03/2026
Voir →
BEN MEYER, Maurice Claude
28/02/2026
Voir →
GILLET, Claude, Josèphe, MEYER
10/02/2026
Voir →