F..., demeurant ..., 7°/ de Mme Thérèse F..., née Damien, demeurant ..., 8°/ de Mme Georgette XD..., épouse G..., 9°/ de M.

Jacques X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Danielle X..., épouse Y..., demeurant 30, rue du ..., 4°/ de la société civile professionnelle Brouard-Daude, prise en sa qualité de représentant des créanciers

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 26 juin 2001, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve

Daniel, contre le jugement du tribunal de police de MAYENNE, du 3 avril 1997, qui, pour franchissement d'une ligne continue, l'a condamné à 900 francs d'amende ; Sur la recevabilité du pourvoi ;

Z... à un an d'emprisonnement avec sursis et à 10 000 francs d'amende pour recel de vol ; "aux motifs que, "devant le premier juge, le co-prévenu de Daniel Z..., le nommé Daniel Y..., a été déclaré

Daniel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 23 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de meurtre, a confirmé l'ordonnance

Daniel, - A... Alain, - B... Daniel, - C... Francis, - D... Daniel, - E...

Daniel, contre l'arrêt n° 81 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Danielle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 novembre 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 1er octobre 2001, qui, pour violences aggravées et contraventions de violences, l'a condamné à cinq mois d'emprisonnement

Daniel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol, arrestation, enlèvement, séquestration

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2001, qui, pour vol, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à 5 ans d'interdiction

général près la Cour de Cassation et tendant à la rectification de la décision rendue par la chambre criminelle de la Cour de Cassation le 4 septembre 2002, qui a déclaré non-admis le pourvoi formé par Daniel

Alexis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1998, qui, après avoir relaxé Daniel X... du chef d'établissement d'attestation faisant

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle en date du 14 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

Y..., dont Danielle X...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 13 décembre 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 3 amendes

Daniel, contre l'arrêt n° 1159 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 4 juillet 2000, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement ; Vu les mémoires personnel