Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Me Daniel RIGHI Décision

.- 83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, Ayant Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Christine Z...

NOUVELLE SOCIETE ETANCHEITE VAROISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Daniel RIGHI Requête en omission de statuer : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social sis, sise Les Bois de Mourre de Masque-83440 TOURRETTES représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Daniel

- N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIC7 [F] [D] C/ [J] [H] [U] [H] [V] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu BONAMICO Me Paul GUEDJ Me Daniel

C10 - 83500 LA SEYNE-SUR-MER Représentée par Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de TOULON Grosse délivrée le : à : Me Régis DURAND - 1015 Me Daniel RIGHI - 0223 Copie délivrée le : à : [F],

Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 21 juin 2024 à Me Daniel

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR En application

Rôle N° RG 19/05703 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECTU [X] [L] C/ Société AMP CONSEILS VAR [D] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel

Rôle N° 16/17008 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7IJS [W] [U] [S] [U] épouse [G] C/ [B] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier HOLLET Me Daniel

AZUR PRO ELEC C/ [O] [H] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2025 à : Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de TOULON Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] SARL LA TUILIERE Copie exécutoire délivrée le : 06.05.2022 à : représentée par Me Jean-Louis LAGADEC, avocat au barreau de TOULON Me Daniel

[R] [Q] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] (75), demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Daniel

° RG 19/18981 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJLP SA BNP PARIBAS C/ [J] [W] épouse [P] [S], [G] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marco FRISCIA Me Daniel

FRANCE TRANSACTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de TOULON LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022 Signé par Madame Sylvaine ARFINENGO, Président et Madame Danielle PANDOLFI, Greffier, auquel la minute de la décision

épouse [W] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 6] (75), demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assistée de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Daniel

AS PROMOTION RCS DE FREJUS 487 497 125 prise en la personne de son gérant en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Daniel RIGHI, avocat