CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

136 résultats pour « Didier Sardin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 D

66995ad807d408f8d4c161c9

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 24/03684 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZINB Notifiée le : Expédition à : Me Charles FREIDEL - 219 Maître Didier SARDIN de

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
TJ

Quatrième Chambre

6786b678df5b5c7d10ca50c0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Quatrième Chambre N° RG 22/08999 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XIDJ Notifiée le : Expédition et copie à : Maître François LOYE de la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP - 692 Maître Didier

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68681a5f4965b5d9df314890

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Quatrième Chambre N° RG 24/05575 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZQ2D Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, vestiaire : 704 Me Didier

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67f567e8bbf04ef7857ba9d8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 21/06632 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WGQB Notifiée le : Expédition et copie à : Me Caroline LEVESQUE - 1707 la SCP SARDIN

Source officielle
TJ

Référés civils

65c284e7a2af13da6867a412

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

[Adresse 1] représentée par Me Nicolas LARCHERES, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE SOCIETE GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616333d6f74a27a178b843d9

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

chambre civile B ARRET DU 25 JANVIER 2011 APPELANTE : SA ASSURANCES CREDIT MUTUEL NORD IARD [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Didier

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c630ea89248182a4b46

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 10] Quatrième Chambre N° RG 24/05570 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRPC Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Didier

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2e06866c0645d233be

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DB2H-W-B7A-QM5U Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE LABORIE, vestiaire : 566 Me Isabelle REBAUD, vestiaire : 2683 Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ca

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

APPELANTE : L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON représentée par son bâtonnier en exercice 44 rue de Bonnel 69003 LYON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Didier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207171_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2022, Mme C D, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure, B D, représentée par Me Didier

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f0ecdc6046d47e0b1b0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentanté par Me Didier SARDIN de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), avocat au barreau de LYON - et Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa15a029d9e20db0359

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Notifiée le : Expédition et copie à : Me Jean-françois LARDILLIER - 1938 Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF - 704 Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS - 716 Maître Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60324337471da479661e9e7e

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

d'assurances mutuelles agricoles, régie par le Code des Assurances, représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés de droit audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61628876dafa129e399518fa

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

ASSOCIES, avocats au barreau de LYON SAS ATALANTE [Adresse 4] [Localité 7] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d855

Appel

22 février 2011

22 février 2011

INTIMÉES : ASSURANCES DU CRÉDIT MUTUEL représentée par ses dirigeants légaux 34 rue du Wacken 67000 STRASBOURG représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035c732b834c92e8787b217

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

en la personne de ME [W] [S] prise en son établissement secondaire en qualité de liquidateur de la société AXE CONSULT dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162c5161e6e0556734908ac

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Date naissance 1] 1949 à [Localité 12] (HAUTE-SAVOIE) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616333c9f74a27a178b8430c

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

civile A ARRET DU 24 Novembre 2011 APPELANTE : SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d107

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

de LYON représenté par son Bâtonnier en exercice dûment mandaté par le Conseil de l'Ordre 42 rue de Bonnel 69003 LYON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assistée de Me Didier

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e5718c0e2901d10fa4cc59

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET: Madame [E] [V] né le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 17] ( BELGIQUE) demeurant [Adresse 11] - [Localité 19] représentée par Maître Didier

Source officielle